Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 18 décembre 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 18-12-2014 ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES 1. FINANCES AFFAIRE N° 2014-106/CC6-001 : Présentation de... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 20 octobre 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 20-10-2014 ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES 1. FINANCES AFFAIRE N° 2014-089/CC5-001 : Vote de... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 23 juin 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 23-06-2014 ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. FONCTIONNEMENT AFFAIRE N° 2014-047/CC3-001 : Approbation du lieu... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 28 avril 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 28 avril 2014 Affaire n° 2014-004/CC2-001 : Bureau communautaire – composition et élection. Affaire n° 2014-005/CC2-002 : Indemnités... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 14 avril 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 14 avril 2014 Affaire n° 2014-001/CC1-001 : Election du Président. Affaire n° 2014-002/CC1-002 : Détermination... Lire la suite