Conseil Communautaire – Séance du 20 octobre 2014


ORDRE DU JOUR

I. POLE RESSOURCES

1. FINANCES

AFFAIRE N° 2014-089/CC5-001 : Vote de la Décision Modificative n° 3 au budget 2014 du TCO
AFFAIRE N° 2014-090/CC5-002 : Rapport développement durable 2014
AFFAIRE N° 2014-091/CC5-003 : Présentation des orientations budgétaires 2015 du TCO

II. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMENAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

AFFAIRE N° 2014-092/CC5-004 : SCoT du Territoire de la Côte Ouest : prescription de la révision du schéma
AFFAIRE N° 2014-093/CC5-005 : Reconduction de la participation du TCO aux garanties d’emprunts pour le logement locatif social
AFFAIRE N° 2014-094/CC5-006 : Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération les Chevaliers – 66 LLTS à Saint-Paul
AFFAIRE N° 2014-095/CC5-007 : Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération le jardin des Pitayas – 21 LLTS à Saint-Paul
AFFAIRE N° 2014-096/CC5-008 : Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération le jardin des Caramboles – 35 LLTS à Saint-Paul
AFFAIRE N° 2014-097/CC5-009 : Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération Eternity 2 – 35 PLS à la Possession
AFFAIRE N° 2014-098/CC5-010 : Demande de garantie d’emprunt de la SODIAC pour l’opération Esperance – 15 PLS au Port
AFFAIRE N° 2014-099/CC5-011 : Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) centres bourgs : Engagement du TCO

2. ECONOMIE-INSERTION

AFFAIRE N° 2014-100/CC5-012 : Compétences économiques – Déclaration d’intérêt communautaire de l’extension de la Zone d’Activités Economiques de la Pointe des Châteaux au titre de la « création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire qui sont d’intérêt communautaire »

III. ADMINISTRATION GENERALE

1. FONCTIONNEMENT

AFFAIRE N° 2014-101/CC5-013 : rapport annuel de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) 2013 47
AFFAIRE N° 2014-102/CC5-014 : Intégration de la confédération nationale du logement (CNL) au sein du « collège associatif » de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
AFFAIRE N° 2014-103/CC5-015 : Adoption du règlement intérieur du TCO

IV. QUESTIONS DIVERSES

AFFAIRE N° 2014-104/CC5-016 : Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations
AFFAIRE N° 2014-105/CC5-017 : Compte rendu des décisions prises par le bureau communautaire dans le cadre des délégations