Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 6 avril 2016
ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES FINANCES AFFAIRE N° 1 : Vote des taux de la fiscalité directe locale au titre de 2016. AFFAIRE... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 21 mars 2016
ORDRE DU JOUR I.AFFAIRES GENERALES INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE AFFAIRE N° 1 : Remplacement de deux conseillers communautaires de la Commune de Saint Paul.... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 12 octobre 2015
ORDRE DU JOUR I. POLE AFFAIRES GENERALES 1.FONCTIONNEMENT AFFAIRE N° 2015-051/CC5-001 : Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2014.... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 27 juillet 2015
ORDRE DU JOUR I. ADMINISTRATION GENERALE 1. ECOCITE AFFAIRE N° 2015-047/CC4-001 : Passation d’une convention cadre relative à l’intervention et au portage par l’EPF... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 23 fevrier 2015
ORDRE DU JOUR I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. ECOCITE AFFAIRE N° 2015-001/CC1-001 : Délégation au Bureau Communautaire de l’autorisation de signature de protocoles de Projet... Lire la suite