Publié le 28 avril 2014 à 14 h 20 min
[pdf_box-shortcode]
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 28 avril 2014
[/pdf_box-shortcode]
Affaire n° 2014-004/CC2-001 : Bureau communautaire – composition et élection.
Affaire n° 2014-005/CC2-002 : Indemnités de fonctions du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires.
Affaire n° 2014-006/CC2-003 : Délégation au Président.
Affaire n° 2014-007/CC2-004 : Délégation au Bureau communautaire.
Affaire n° 2014-008/CC2-005 : Election de la Commission d’Appel d’Offres
Affaire n° 2014-009/CC2-006 : Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public.
Affaire n° 2014-010/CC2-007 : Désignation des membres des commissions.
Affaire n° 2014-011/CC2-008 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Affaire n° 2014-012/CC2-009 : Commission Intercommunale d’Accessibilité des Personnes Handicapées.
Affaire n° 2014-013/CC2-010 : Désignation des administrateurs du TCO au sein de CYCLEA.
Affaire n° 2014-014/CC2-011 : Désignation des administrateurs du TCO au sein de la SEMTO.
Affaire n° 2014-015/CC2-012 : Désignation des représentants du TCO au sein de TAMARUN.
Affaire n° 2014-016/CC2-013 : Désignation des administrateurs du TCO au sein de NEXA (ex SR21) .
Affaire n° 2014-017/CC2-014 : Désignation des administrateurs du TCO au conseil d’Administration de la SEMADER.
Affaire n° 2014-018/CC2-015 : Désignation du représentant du TCO au conseil d’Administration de la SHLMR.
Affaire n° 2014-019/CC2-016 : Désignation des représentants du TCO au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Transports de la Réunion (SMTR) .
Affaire n° 2014-020/CC2-017 : Désignation des représentants du TCO au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Traitement des Déchets de la région sud et ouest.
Affaire n° 2014-021/CC2-018 : Désignation des représentants du TCO au sein de la commission consultative du Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PPGDND) de la Réunion.
Affaire n° 2014-022/CC2-019 : Désignation des représentants du TCO au sein de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI).
Affaire n° 2014-023/CC2-020 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Régie d’Enseignement Artistique.
Affaire n° 2014-024/CC2-021 : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
Affaire n° 2014-025CC2-022 : Désignation des représentants du TCO au conseil de surveillance et au conseil de développement du Grand Port Maritime.
Affaire n° 2014-026/CC2-023 : Désignation des représentants du TCO au Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC).
Affaire n° 2014-027/CC2-024 : Désignation des représentants du TCO au Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC) relatif au dépôt d’explosif Bouygues TP au Cap Lahoussaye.
Affaire n° 2014-028/CC2-025 : Désignation des représentants du TCO au sein du Groupement d’Intérêt Public de Prophylaxie de la Réunion.
Affaire n° 2014-029/CC2-026 : Désignation des représentants du TCO au sein de la commission chargée de l’élaboration du SAR.
Affaire n° 2014-030/CC2-027 : Désignation des représentants du TCO au sein de l’AGORAH.
Affaire n° 2014-031/CC2-028 : Désignation des délégués du TCO à l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPFR).
Affaire n° 2014-032/CC2-029 : Désignation des représentants du TCO au sein du Parc National de la Réunion.
Affaire n° 2014-033/CC2-030 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Locale de l’Eau de l’Ouest (CLEO – SAGE OUEST).
Affaire n° 2014-034/CC2-031 : Désignation des représentants du TCO au sein de la commission consultative du Plan Régional d’Elimination des Déchets Industriels et Spéciaux et du Plan Régional d’Elimination des Déchets Autres que Ménagers et Assimilés de la Réunion (PREDIS / PREDAMA).
Affaire n° 2014-035/CC2-032 : Désignation des représentants du TCO aux conseils de surveillance du Centre Hospitalier Gabriel Martin et de l’établissement public de santé mentale de la Réunion.
Affaire n° 2014-036/CC2-033 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie.
Affaire n° 2014-037/CC2-034 : Désignation des représentants du TCO au sein du Comité Technique Local Mafate.
Affaire n° 2014-038/CC2-035 : Désignation des représentants du TCO au sein de l’Association des Maires De la Réunion (AMDR).
Affaire n° 2014-039/CC2-036 : Désignation des représentants du TCO au sein de l’ACCD’OM.
Affaire n° 2014-040/CC2-037 : Désignation des représentants du TCO au Conseil d’Administration de l’AIVS (Agence Immobilière de la SOLidarité Et d’Investissement Locatif – AGENCE SOLEIL).
Affaire n° 2014-041/CC2-038 : Désignation du représentant du TCO au Comité Régional de Tourisme « Ile de la Réunion Tourisme ».
Affaire n° 2014-042/CC2-039 : Désignation des représentants du TCO au Groupement d’Employeurs dans le Transport (GET 974).
Affaire n° 2014-043/CC2-040 : Désignation des représentants du TCO au Groupement les Autorités Responsables de Transports (GART).
Affaire n° 2014-044/CC2-041 : Désignation des représentants du TCO à Trans.Cité.
Affaire n° 2014-045/CC2-042 : Désignation du représentant du TCO à l’OVPOI (Observatoire Villes et Ports Océan Indien).
Affaire n° 2014-046/CC2-043 : Désignation des représentants du TCO conseil d’administration des établissements scolaires du 2e degré.
