Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 29 novembre 2023


Publié le 12 décembre 2023 à 11 h 00 min



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2023_102_CC_1 Nouvelle grille d'éligibilité des usagers au dispositif de stérilisation animale 3,22 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_103_CC_2 Nouvelles modalités d'accès au dispositif de la stérilisation animale pour les associations partenaires 2,02 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_104_CC_3 Convention avec les associations de protection animale pour la cession d’animaux de la fourrière animale 2,09 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_105_CC_4 Déploiement de la stratégie en matière de prévention et de gestion des déchets ménagers à partir de 2024 sur le Territoire de l'Ouest en lien avec le syndicat mixte de traitement ILEVA 5,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_106_CC_5 Compte-Rendu Annuel d’Activité pour les années 2021-2022 (CRAC 2021 et 2022) dans le cadre du mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL Maraïna - Port de plaisance de St Gilles Bs 3,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_107_CC_6 Compte-Rendu Annuel d’Activité pour les années 2021-2022 (CRAC 2021 et 2022) dans le cadre du mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL Maraïna - Port de plaisance de Saint-Leu 3,89 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_108_CC_7 Compte-Rendu Annuel d’Activités à la Collectivité (CRAC) pour les années 2020 à 2022 dans le cadre du mandat de maîtrise d’ouvrage, confié à la SPL MARAINA, pour la constructio 2,56 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_109_CC_8 Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Cote - Validation du programme d'actions 2023 - 2028 2,99 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_109_CC_9 Tarification du transport à la demande (TAD) nocturne du Territoire de l'Ouest 2,01 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_112_CC_10 Renforcement de la flotte de Vélo à Assistance Électrique du service Mobi'Ouest 1,77 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_112_CC_11 Approbation rapport 2022 du délégataire relatif à la DSP de transport urbain de voyageur du réseau KAR’OUEST 4,84 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_113_CC_12 Composition de la Conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols 1,70 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_114_CC_13 Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique prévue à l’article L. 103-2 du code de l’urbanisme pour la modernisation de la Zone Artisanale 1,92 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_115_CC_14 Intégration de la grille de cotation de la demande de logement social du Territoire de l'Ouest au Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur 3,38 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_116_CC_15 Demande d'avis de la commune de Le Port sur la dérogation au principe de repos dominical 1,65 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_117_CC_16 Economie sociale et solidaire (ESS) Adhésion à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif du Hub de l'ESS et participation au capital 3,03 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_118_17 Stratégie Économie Sociale et Solidaire du Territoire de l'Ouest 2,43 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_119_18 Rapport annuel relatif à l’exploitation du site du Four à Chaux à Saint-Leu confiée à la SPL TAMARUN pour 2021 3,83 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_120_CC_19 Rapport annuel relatif à l’exploitation du site du Four à Chaux à Saint-Leu confiée à la SPL TAMARUN pour 2022 3,46 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_121_CC_20 Rapport annuel relatif à l'exploitation du camping confiée dans le cadre d’une délégation de service public à la SPL TAMARUN pour l’année 2022 4,90 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_122_CC_21 Mise à jour des statuts de la Régie des Ports de Plaisance du TCO 1,71 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_122_CC_21 Annexe Statuts de la Régie des Ports de Plaisance du TCO 6,09 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_123_CC_22 Paiement annuel de l’adhésion de la Régie des Ports de plaisance au Cluster Maritime de La Réunion 1,56 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_124_CC_23 Stratégie du TCO dans le cadre de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) 2021-2027 5,11 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_125_CC_24 Convention de partenariat Parc National de la Réunion 1,91 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_126_CC_25 TERH GAL OUEST partenariat 2024 - 2027 entre la Communauté d'Agglomération, la Chambre d'Agriculture et la Chambre de Métiers et d'Artisanat 1,52 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_127_CC_26 Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public afin d’améliorer le recouvrement des titres émis 1,53 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_128CC_27 Admission en non valeur 2023 des titres de recettes 2,55 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_129_CC_28 Vote d'une décision modificative au budget 2023 Budget Principal, budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance, budget annexe de l'Eau Potable et budget annexe de l'Assain 5,40 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_130_CC_29 Augmentation de capital de la Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré de La Réunion (SHLMR) 2,90 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_131_CC_30 Communication du rapport des élus administrateurs de CYCLEA au titre de l'année 2021 3,59 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_132_CC_31 Communication du rapport des élus administrateurs de CYCLEA au titre de l'année 2022 3,44 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_133_CC_32 Communication du rapport des représentants du Territoire de la Côte Ouest administrateurs au Conseil d’Administration de la SHLMR au titre de l’année 2022 2,63 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_134_CC_33 Communication du rapport des élus administrateurs représentant le TCO au sein de la SPL HORIZON REUNION au titre de l’année 2022 4,07 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_135_CC_34 Communication du rapport annuel des élus administrateurs représentant le TCO au sein de la SPL TAMARUN au titre de l’année 2022 3,48 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_136_CC_35 Information préalable au renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l’École Artistique Intercommunale de l'Ouest (EAIO) 1,27 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download