Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 26 06 2023


Publié le 5 juillet 2023 à 16 h 59 min



Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
2023_051_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2023 1 006,03 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_052_CC_2 Rapport de performance 2022 1,00 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Rapport de performance 2022 33,72 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_056_CC_6 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la SEMTO pour les exercices 2016 à 2020 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_057_CC_7 Appel à souscription concernant l’augmentation du capital de xxxx 2,41 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_058_CC_8 Validation de l’opportunité de la mise en place d’un organisme foncier solidaire sur le territoire 3,38 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_059_CC_9 Avenant 1 à la convention Opération de Revitalisation de Territoire intercommunale 3,52 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_060_CC_10 Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2022 2,32 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_061_CC_11 Contribution financière de la commune de Saint Paul au TCO liée au périmètre de Projet Urbain Partenarial sur le secteur d'activité économique Henri Cornu 1,77 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_062_CC_12 Validation d’une convention de gestion tripartite ONF – TCO – Saint-Paul - SENTIER LITTORAL OUEST en forêt domaniale de Saint-Paul 2,88 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_063_CC_13 Appel à Manifestation d'intérêt pour le soutien au développement de projets structurants et à impact sur le Territoire de la Côte Ouest 2,41 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_064_CC_14 Validation de la dénomination de l’École d’Enseignements Artistiques de Plateau Caillou 2,01 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_065_CC_15 avenant au contrat de Délégation de Service Public assainissement des eaux usées sur le périmètre de la commune de St-Leu 3,09 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_066_CC_16 Convention spéciale de déversement avec l’entreprise xxxx 1,55 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_067_CC_17 Convention pour la gestion écologique et différenciée des espaces verts du service d’eau potable du périmètre de la commune de Le Port 2,14 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_068_CC_18 Convention avec xxxx, l’éco-organisme de la filière Textiles d'habillement, Linge de maison et Chaussures 1,88 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_069_CC_19 Accord de coopération avec l'Association des Ports de Plaisance de Bretagne 1,50 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_070_CC_20 Rémunération du directeur de la Régie des Ports de Plaisance 1,77 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_071_CC_021 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations 926,39 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Marchés notifiés de Septembre 2022 à Février 2023 3,87 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download


Territoire de l'Ouest - Communauté d'agglomération - La Réunion (TCO)
Gestion des traceurs

Ce site utilise des cookies pour fonctionner et améliorer la qualité de votre navigation. Il fait également usage de traceurs tiers en provenance de nos partenaires permettant d'analyser et comprendre comment vous utiliser ce site. En autorisant ces services tiers, vous acceptez le dépôt et la lecture de cookies et l'utilisation de technologies de suivi nécessaires à leur bon fonctionnement.