Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 25 mars 2024


Publié le 10 avril 2024 à 10 h 18 min



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2024_016_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 mars 2024 1 004,38 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_017_CC_2 Remplacement d'un membre de la Commission Affaires Générales 1,16 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_018_CC_3 Désignation d'un représentant de l'EPCI au sein du Conseil d'Administration de la SEMOP Eaux de La Possession 1,27 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_019_CC_4 Votes des Budgets Primitifs 2024 Budget Principal, budget annexe Ports de Plaisance Ouest, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l' 9,38 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_020_CC_5 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2024 1,58 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_021_CC_6 Modification et création des autorisations de programme et autorisations d’engagement au titre de 2024 3,16 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_022_CC_7 Versement d'une dotation initiale complémentaire à la Régie Communautaire la Créole 1,99 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_023_CC_8 Inventaire des Zones d'Activités Économiques (ZAE) 3,30 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_024_CC_9 Contrat de concession Terres Fertiles - avenant suspensif 3,09 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_025_CC_10 Dénomination de la ZAC Cambaie- Oméga 1,73 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_026_CC_11 Validation du principe de délégation de service public pour la gestion du camping de l’Hermitage 3,10 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_027_CC_12 Octroi d’une subvention à l'Espace Culturel Leconte de Lisle dans le cadre de l'organisation des rencontres internationales du réseau 7 So 1,93 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_028_CC_13 Rapport sur les actions entreprises par le TCO dans le cadre des recommandations de la CRC au titre de la compétence Mobilité-Transports 3,38 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_029_CC_14 Déclaration d'Intention du Plan De Mobilité (PDM) 2,57 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_030_CC_15 Choix du mode de gestion services de mobilité et de transport urbain de voyageurs 2,17 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_031_CC_16 Inscription de la commune de Le Port sur la liste des communes soumises aux aléas littoraux dans le cadre de la loi climat et résilience 2,02 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_032_CC_17 Tarification Ports de Plaisance Ouest 2024 3,56 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_033_CC_18 Modification du tableau des effectifs – création d'un poste pour les Ports de Plaisance Ouest 2,56 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_034_CC_19 Création d'un emploi non permanent de Chef de projet - Territoire d'industrie (contrat de projet) 2,54 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_035_CC_20 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs 6,56 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download


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