Délibérations du Conseil Communautaire du 18/12/2023


Publié le 22 décembre 2023 à 14 h 12 min



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2023_137_CC_1 Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaires du 25 septembre 2023 et du 29 novembre 2023 100,47 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_138_CC_2A Validation des orientations programmatiques du Pôle Innovation Ouest 114,53 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_139_CC_3A Signature d’une convention de partenariat avec la French Tech La Réunion 130,32 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_140_CC_4 Signature d'une convention cadre TCO/BRGM 120,14 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_141_CC_5 Stratégie de gestion des milieux aquatiques – Validation de la stratégie et choix d’un scénario d’ambition 2024-2028 481,46 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_142_CC_6 Avenant n°1 relative à la prolongation du Programme d'Action et de Prévention des Inondations de Saint-Paul (PAPI d'intention Saint-Paul) 812,83 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_143_CC_7 Mise en place de l’injection d’un traitement ANTI-H2S (NUTRIOX) au niveau du Poste Relevage Ravine à Malheur et impact tarifaire 200,96 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_144_CC_8 Convention de partenariat TCO / CIVIS 126,49 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_145_CC_9 Dispositions budgétaires jusqu’à l’adoption du budget primitif 2024 226,75 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_146_CC_10 Adoption des durées d’amortissement des biens renouvelables pour les budgets annexes de l’Eau Potable et de l’Assainissement des Eaux Usées 168,20 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_147_CC_11 Création d’un emploi non permanent de Chargé de mission - Contrat de Relance et de Transition Écologique (contrat de projet) 393,82 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_148_CC_12 Modification du tableau des emplois et des effectifs par créations de poste 299,73 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_138_CC_2A Validation des orientations programmatiques du Pôle Innovation Ouest 114,53 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download


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