Délibérations du bureau communautaire – Séance du 07 09 2023


Publié le 15 septembre 2023 à 16 h 39 min



Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
2023_081_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juillet 2023 782,11 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_082_BC_2 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 200 – SECTEUR ECOPARC 2,91 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_083_BC_3 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 232 – SECTEUR ECOPARC 2,79 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_084_BC_4 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 134 - SECTEUR ECOPARC 2,81 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_085_BC_5 Retrait Délibération N2019_082_BC_12 du 2 septembre 2019 1,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_086_BC_6 Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour 2023-2024 4,50 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_087_BC_7 Participation au BRICOBUS Rural porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion sur la période 2023 2,08 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_088_BC_8 Attribution d'une subvention à l'Agence Soleil pour l'année 2023 1,60 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_089_BC_9 Fonds Exceptionnel d’Investissement 2023- Plan de financement 1,22 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_090_BC_10 Plan de financement de la gestion intégrée des Espèces Exotiques Envahissantes (EEE) plantes aquatiques 4,14 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_091_BC_11 Plan de financement pour la mise en œuvre du programme 2023-2024 de surveillance et d'entretien des systèmes d'endiguement du TCO 1,70 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_092_BC_12 Plan de financement pour l’élaboration des études volumes prélevables (EVP) des masses d’eau souterraine de l’Ouest 2,69 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_093_BC_13 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelles EX 375 - 378 - 433 - 435 2,27 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_094_BC_14 Constitution d'une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l'Eau Potable 1,16 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download