Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 06 novembre 2023


Publié le 17 novembre 2023 à 15 h 09 min



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2023_116_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 9 octobre 2023 764,14 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_117_BC_2 Animation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) – cofinancement d’un Chef de projet 2,54 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_118_BC_3 Validation du plan de financement de l'opération Modernisation de la Zone Artisanale-Le Port 1,47 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_124_BC_4 Octroi d'une cotisation à l'association Qualitropic 1,04 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_125_BC_5 Octroi d'une cotisation à l'association Cluster GREEN 1,05 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_119_BC_6 Soutien du Département à la lutte contre l’errance animale 1,60 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_120_BC_7 Convention relative à la récupération de matériels informatiques et de téléphones mobiles avec AGAME 1,93 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_121_BC_8 Convention relative à la récupération de livres, CD, DVD et disques Vinyles en décheterie avec la recyclerie culturelle 1,73 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_122_BC_9 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelle AB 529p située à Cambaie 2,93 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_123_BC_10 Autorisation de sortie de véhicules de l'actif du Territoire de l'Ouest 1,58 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download


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