Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 05 06 2023


Publié le 6 juillet 2023 à 16 h 55 min



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2023_044_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 mai 2023 751,81 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_045_BC_2 Attribution d'une subvention à l'association Allons Déor pour le Dispositif Logement d'Urgence Intercommunal - Prorogation pour 2023-2024 2,97 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_046_BC_3 Convention d'adhésion annuelle du TCO à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de la Réunion - 2023 2,33 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_047_BC_4 Zac Ecoparc le Port- Annulation de la délibération du Bureau Communautaire 2019-121-BC-15 du 4 11 2019 _ Bail à construction sur la parcelle BK 176 1,61 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_048_BC_5 Dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2023 5,56 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_049_BC_6 Octroi d’une subvention culturelle à l’association Danses en l’R pour la mise en œuvre de son programme d’activité 2023 1,80 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_050_BC_7 Plan de financement Elaboration du plan opérationnel de gestion des sédiments à l’échelle du littoral du TCO 2,04 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_052_BC_9 Attribution d’une subvention à REVEZ-CRAPA en 2023 Accompagnement à la stérilisation des animaux domestiques de propriétaires non imposables et éloignés des cabinets vétérinaires 2,40 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_053_BC_10 Adhésion à l'Association des Maires du Département de La Réunion 963,14 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_054_BC_11 Adhésion à l'Association Intercommunalités de France_anciennement ADCF 1,25 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_055_BC_12 Partenariat TCO - CUSM Participation du TCO au projet de gestion des déchets porté par l'ONG GRET Octroi de subventions en nature et en numéraire 1,49 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_056_BC_13 Plan de financement - Convention triennale 2023-2025 avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique 1,97 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_057_BC_14 Approbation du règlement de formation et plan de formation triennal 2023-2025 1,68 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe délibération 2023_057_BC_14 Règlement de formation et plan de formation triennal 2023-2025 2,92 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download