Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 04 03 2024


Publié le 12 mars 2024 à 20 h 28 min



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2024_001_BC_001 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 décembre 2023 767,46 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_002_BC_2 Attribution d'une subvention à l'école d'architecture de La Réunion pour l'organisation d'un colloque international 2,13 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_003_BC_3 Attribution d'une subvention pour la poursuite des permanences d’information et d’enregistrement de la demande de logement social 2,04 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_004_BC_4 Participation financière de la Fondation Abbé Pierre au Fonds Mutualisé pour l’Amélioration de l’Habitat 1,33 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_005_BC_5 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Renouvellement 2024 de la participation financière des ateliers chantiers d’insertion 2,57 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_006_BC_6 Projet de réalisation d'un Bureau d'Information Touristique à Mafate La Nouvelle - Avenant au contrat 1,18 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_007_BC_007 Projet Projet Ecocité Cambaie-Omega - Signature d'une convention d'éviction suite au départ d'un occupant économique sur la parcelle AB 573 2,15 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_008_BC_008 Projet Ecocité Cambaie-Omega - Signature d'une convention d'éviction suite au départ d'un occupant économique sur la parcelle AB 492 1,38 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_009_BC_9 Adhésion à AMORCE (association des collectivités territoriale et des professionnels pour les déchets, l’énergie et les réseaux de chaleurs) 1,42 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_010_BC_10 Adhésion au cercle national du recyclage pour 2024 1,36 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_011_BC_11 Convention de mise à disposition de matériels aux communes pour la lutte contre la divagation animale 1,47 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_012_BC_12 Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un téléservice de déclaration des meublés de tourisme et de chambres d’hôtes DECLALOC CERFA 1,40 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download


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