Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03/05/2023


Publié le 22 mai 2023 à 11 h 41 min



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2023_033_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 avril 2023 759,05 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_034_BC_2 Attribution d’une subvention à Grid Développement pour l’accompagnement du projet de relance de filières agricoles traditionnelles dans le Sud Malagasy 2,25 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_035_BC_3 Attribution de subvention à l'association 974 action pour le projet Esprit Beach Océan Indien Madagascar-Réunion-Comores 2,95 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_036_BC_4 Attribution d’une subvention à l’association Technopole pour l’exercice 2023 2,63 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_037_BC_5 Cofinancement du TCO pour l'organisation de la journée de la mer par le Cluster Maritime 1,48 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_038_BC_6 PLIE 2023-2025 Approbation de la demande de subvention et du plan de financement prévisionnel au titre du Fonds Social Européen 2,08 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_039_BC_7 Attribution de subventions dans le cadre du Dispositif Békali – soutien à la création 3,08 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_040_BC_8 Modification du plan de cofinancement AFD-CO pour le poste de chef de projet Sentier Littoral Ouest - Fonds outremer 1,93 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_041_BC_9 Convention de mise à disposition au profit d'EDF pour l'édification d'un poste de transformation électrique sur une partie de la parcelle AV 253 2,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_042_BC_10 Convention d’occupation temporaire entre l’ONF et le TCO pour la mise à disposition des ouvrages relevant de la gestion intercommunale 1,39 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_043_BC_11 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs 1,31 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download