Publié le 10 mai 2016 à 11 h 07 min
ORDRE DU JOUR
I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
- AFFAIRE N° 1 : Révision du schéma de cohérence territoriale du territoire de la côte ouest : bilan de la concertation et arrêt du SCOT.
- AFFAIRE N° 2 : Conférence Intercommunale du Logement (CIL) désignation du suppléant du Président du TCO.
II.POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 3 : Arrêté communautaire du projet de PDU.
III.POLE RESSOURCES
FINANCES
- AFFAIRE N° 4 : Adoption de l’enveloppe de la Dotation de Solidarité Communautaire au titre de 2016.
IV. ECO-CITE
AMENAGEMENT OPERATIONNEL
- AFFAIRE N°4 : Signature d’une convention de mandat confiée au TCO par la Commune de Saint Paul, la Région et de Département portant sur l’étude préliminaire partenariale « Axe mixte et infrastructures connexes » dans le cadre de la démarche EcoCité.
V. QUESTIONS DIVERSES
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MAI 2016 | 102,31 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
