Conseil Communautaire – Séance du 31 Juillet 2020


FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement Durable 2019 du TCO.
  • AFFAIRE N° 2 : Rapport d’activités/Rapport de performance 2019 du TCO.
  • AFFAIRE N° 3 : Rapport sur la situation en matière d’égalité FEMMES-HOMMES 2018-2019.
  • AFFAIRE N° 4 : Approbation des comptes de gestion 2019 du TCO : budget principal, budget annexe de la GEMAPI et budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance.
  • AFFAIRE N° 5 : Adoption des comptes administratifs 2019 du TCO : budget principal, budget annexe de la GEMAPI et budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance.
  • AFFAIRE N° 6 : Orientations Budgétaires 2020.
  • AFFAIRE N° 7 : Vote du Budget Primitif 2020 du TCO: Budget principal, budget annexe de la Gemapi, budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance, budget annexe de l’Eau et budget annexe de l’Assainissement.
  • AFFAIRE N° 8 : Remise gracieuse d’un trimestre de loyers des occupants des zones d’activités économiques du TCO.
  • AFFAIRE N° 9 : Remise gracieuse d’un trimestre de redevance AOT des professionnels des ports de plaisance du TCO.
  • AFFAIRE N° 10 : Agence France Locale : Désignation des deux représentants du TCO.
  • AFFAIRE N° 11 : Agence France Locale: Octroi de la garantie 2020.
  • AFFAIRE N° 12 : Renouvellement de la convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux entre le TCO et la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) : période 2020-2026.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 13 : Information préalable à la mise à disposition d’un agent auprès de la commune de Saint-Paul.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 14 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Conférence de Santé et de l’Autonomie de La Réunion (CSA Réunion).
  • AFFAIRE N° 15 : Désignation des membres élus au sein de la commission consultative des services publics locaux.
  • AFFAIRE N° 16 : Désignation des représentants du TCO au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Ouest Réunion (CHOR) et de l’Établissement Public de Santé Mentale de La Réunion (EPSMR).

CONTRAT DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 17 : Signature de la convention valant Contrat d’Objectif Territorial ADEME pour le financement des ressources du TCO et la réalisation de l’action Smarterre dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Transition Ecologique porté par le TCO.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 18 : Modification des statuts du Syndicat Mixte de traitement des déchets des microrégions Sud et Ouest de La Réunion ILEVA.
  • AFFAIRE N° 19 : Désignation des représentants du TCO au sein de l’association AMORCE.
  • AFFAIRE N° 20 : Désignation du représentant du TCO à la Commission Consultative d’Élaboration et de suivi du Plan Régional de Prévention et Gestion des Déchets.
  • AFFAIRE N° 21 : Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD).
  • AFFAIRE N° 22 : Désignation du représentant du TCO au sein du Groupement d’Intérêt Public Lutte Anti-Vectorielle (anciennement GIP Service de Prophylaxie de la Réunion).

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 23 : Désignation du représentant du TCO au sein de l’association AGIR le transport public indépendant.
  • AFFAIRE N° 24 : Désignation des représentants du TCO à Trans.Cité.
  • AFFAIRE N° 25 : Désignation des représentant(e)s du TCO au comité syndical du SMTR.
  • AFFAIRE N° 26 : Création de la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 27 : Désignation des représentants du TCO au conseil de surveillance et au conseil de développement du Grand Port Maritime.

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 28 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Locale de l’Eau de l’Ouest (CLE OUEST).
  • AFFAIRE N° 29 : Désignation du représentant du TCO au sein du Comité de l’Eau et de la Biodiversité (CEB) de La Réunion.

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 30 : Désignation du représentant du Territoire de la Côte Ouest (TCO) au sein de l’association « Club Croisière de La Réunion ».

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 31 : Plan Local d’Urbanisme de Saint Leu projet arrêté le 26/12/19.
  • AFFAIRE N° 32 : Désignation des délégués du TCO à l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPFR).
  • AFFAIRE N° 33 : Désignation des représentants du TCO au sein du Conseil d’Administration de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Réunion (ADIL).
  • AFFAIRE N° 34 : Désignation des représentants du TCO au sein de la commission Départementale d’Aménagement Commercial.
  • AFFAIRE N° 35 : Désignation des représentants du TCO au Conseil d’Administration de l’établissement public du Parc National de la Réunion.
  • AFFAIRE N° 36 : Désignation du suppléant du Président du TCO à la Conférence Intercommunale du Logement (CIL).
  • AFFAIRE N° 37 : Désignation des représentants du TCO au sein du Conseil d’Administration de l’association A.I.V.S.
  • AFFAIRE N° 38 : Désignation des représentants du TCO au sein de la commission du SAR.
  • AFFAIRE N° 39 : Désignation du représentant du TCO aux Commissions d’Attribution de Logement social (CAL) des bailleurs.
  • AFFAIRE N° 40 : Désignation des représentants du TCO à l’AGORAH.
  • AFFAIRE N° 41 : Désignation des représentants du TCO au sein du Comité Local d’Information et de Concertation du Port (CLIC) du site SEVESO de la Société Réunionnaise de Produits Pétroliers.
  • AFFAIRE N° 42 : Désignation des représentants du TCO au Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC) relatif au dépôt d’explosif Bouygues TP au Cap La Houssaye.
  • AFFAIRE N° 43 : Désignation d’un représentant du TCO pour siéger au sein de la Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions locatives (CCAPEX) et dans les sous commissions de l’arrondissement ouest.

Questions diverses


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