Conseil Communautaire – Séance du 30 novembre 2020


I CONTRAT DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement Durable 2020 du TCO.

II RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2 : Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes – Hommes 2019 du TCO.

III CONTRÔLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 3 : Orientations Budgétaires 2021 du TCO.

IV FINANCES

  • AFFAIRE N° 4 : Vote des décisions modificatives n°1: budget principal, budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance et budget annexe de la GEMAPI.
  • AFFAIRE N° 5 : Constitution et reprise sur provisions au titre de 2020.
  • AFFAIRE N° 6 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables au titre de 2020.
  • AFFAIRE N° 7 : Libération des retenues de garantie prescrites.

V ÉCOCITE

  • AFFAIRE N° 8 : Signature du contrat de projet partenarial d’aménagement de l’Ecocité.

VI AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 9 : Rapport annuel 2019 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

VII SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • AFFAIRE N° 10 : Convention cadre entre le Territoire de la côte Ouest et la caisse des dépôts autour du label ODYSSEA Tourisme durable et croissance bleue.

VIII PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 11 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour la réalisation de l’opération Ilot 7 / La Kanopée – 13 LLTS (Logement Locatif Très Social) sur la commune de la Possession.
  • AFFAIRE N° 12 : Service d’Accompagnement pour la Rénovation Energétique (SARé) – proposition de partenariat de mise en œuvre.
  • AFFAIRE N° 13 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération La Chaloupe – 23 LLTS à Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 14 : Avenant au protocole d’accord 2017 relatif aux modalités de garantie des emprunts pour le logement social.

IX ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 15 : Définition du nouveau cadre contractuel applicable aux locaux d’activités du TCO situés dans la zone d’activités économiques de Cambaie à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 16 : Candidature au label « Ville et Pays d’arts et d’histoire » (VPah) Signature d’une convention-cadre avec le Département de La Réunion.
  • AFFAIRE N° 17 : Constitution du dossier de candidature au Label Pays d’art et d’histoire (Vpah).

X EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 18 : Modification de la composition de la Commission Locale de l’Eau de l’Ouest et désignation d’un 3ème représentant du TCO.
  • AFFAIRE N° 19 : Mise en place d’un audit de la régie communautaire « La Créole ».

XI TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 20 : Réhabilitation décharge de Cambaie – Institution d’une servitude d’utilité publique – Procédure de consultation écrite des propriétaires.
  • AFFAIRE N° 21 : SPL MARAINA Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2019.
  • AFFAIRE N° 22 : Avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réaménagement et d’extension du port de plaisance de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 23 : Avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réhabilitation des infrastructures du port de plaisance de Saint-Gilles-Les-Bains.

XII TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 24 : Actualisation de la feuille de route des mobilités.
  • AFFAIRE N° 25 : Déclinaison opérationnelle du programme d’infrastructures de transport.
  • AFFAIRE N° 26 : Création d’un service de location moyenne et longue durées de Vélos à Assistance Électrique.
  • AFFAIRE N° 27 : Convention relative à l’accès aux transports scolaires pour des lycéens en internat au lycée de Vue Belle scolarisés au lycée de Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 28 : Convention relative au transport d’élèves du TCO et de la CIVIS.
  • AFFAIRE N° 29 : SEMTO – communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2019.

XIII ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 30 : Approbation du principe du Plan d’Action Territorial (PAT) sur le Territoire de la Côte Ouest (TCO) pour la période 2020-2022 et de la maîtrise d’ouvrage associée.
  • AFFAIRE N° 31 : Désignation du représentant du TCO à la commission consultative d’élaboration et de suivi de Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés élaboré par ILEVA.
  • AFFAIRE N° 32 : ENQUÊTE PUBLIQUE – Installation classée pour la protection de l’environnement : Projet de création d’un pôle de valorisation de déchets non dangereux au lieu-dit “Pierrefonds” sur le territoire de la commune de Saint Pierre.
  • AFFAIRE N° 33 : Modification des statuts du Syndicat Mixte ILEVA – Adhésion du Département de La Réunion.

XIV RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 34 : Convention d’adhésion à des prestations ponctuelles d’intervenants en psychologie clinique et sociale proposées par le Centre de gestion de la Réunion.

XV QUESTIONS DIVERSES

MISSION LEADER ET DÉVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N°35 : TERH GAL OUEST : Avenant 3 à la convention LEADER entre le Département, l’ASP et le Groupe d’Action Locale.

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