Conseil Communautaire – Séance du 30 mai 2022


ECOCITE

  • AFFAIRE N° 1 : Eco-Cité Appel à projet urbain innovant « Kreolab ».

AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 2 : Convention cadre relative au Fond Mutualisé pour l’Amélioration de l’Habitat (FMAH) entre le TCO et ses communes membres.
  • AFFAIRE N° 3 : Demande de garantie d’emprunt de la SEMADER pour la réhabilitation de l’opération Evariste de Parny – 89 LLS sur la commune du Port.

DEVELOPPEMENT DES HAUTS ET APPUI AUX TERRITOIRES

  • AFFAIRE N° 4 : Stratégie du TCO dans le cadre de l’Investissement Territorial Intégré (ITI) 2021-2027.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 5 : Approbation des conditions d’instruction des demandes d’exonération de raccordement à l’égout pour les constructions neuves ou existantes.

GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE

  • AFFAIRE N° 6 : Validation des nouvelles modalités de distribution des composteurs individuels de jardin particuliers.

ECONOMIE ET INNOVATION

  • AFFAIRE N° 7 : Approbation du CRAC 2021 ZAC Environnement / Ecoparc et prorogation du traité de concession.

CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 8 : Contrat d’Objectif Territorial (COT) ADEME/TCO, présentation du 2ème rapport d’avancement.

TOURISME ET CULTURE

  • AFFAIRE N° 9 : Signature d’une convention de gestion de la Pointe Trois-Bassins entre le TCO et le Conservatoire du Littoral pour la période 2022 à 2028.

AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 10 : Désignation du(de la) directeur(rice) de la régie communautaire Eau et Assainissement « La Créole ».

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 11 : Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations.
  • AFFAIRE N° 12 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.

Questions diverses

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