Conseil Communautaire – Séance du 30 août 2021


EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 1 : Présentation des résultats de l’audit de la Régie communautaire d’Eau et d’Assainissement La Créole et validation des propositions et décisions à mettre en œuvre suite aux conclusions de l’audit.
  • AFFAIRE N° 2 : Signature d’une convention avec la société VIDANGE LES HAUTS pour la réception et le traitement de matières externes par la station de traitement des eaux usées du TCO située sur la commune de Le Port.
  • AFFAIRE N° 3 : Adhésion du TCO à l’association France Digues.

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 4 : Modification simplifiée du SCoT “Grenelle” du TCO 2017-2027 : Modalités de concertation.
  • AFFAIRE N° 5 : Modification des délibérations de garantie d’emprunt depuis 2017 : ajout d’une mention.

MISSION LEADER ET DÉVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 6 : TERH GAL OUEST : Avenant 4 à la convention LEADER entre le TCO, le Département et l’ASP.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 7 : PAPI de l’Ermitage – lancement de la procédure pour l’institution d’une servitude d’utilité publique.
  • AFFAIRE N° 8 : Système d’endiguement de la Rivière des Galets – approbation du lancement de la procédure de servitudes d’utilité publique pour l’accès aux ouvrages.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 9 : Validation du principe d’un partenariat avec la SHLMR pour un projet expérimental de gratification des usagers pour le geste de tri des déchets ménagers.

CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 10 : Validation du rapport d’avancement établi sur la première année du Contrat d’Objectif Territorial du TCO signé avec l’ADEME et orientations de la deuxième année.

COMMANDE PUBLIQUE

  • AFFAIRE N° 11 : Terres fertiles et agriculture urbaine – approbation du contrat de concession.

PROGRAMMATION ET EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

  • AFFAIRE N° 12 : Vote du Budget Supplémentaire 2021 du budget annexe de la Régie des Ports de plaisance du TCO.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 13 : Délégations au Président et au Bureau communautaire : indemnisation des tiers victimes de dommages du fait du TCO (responsabilité civile).

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 14 : Modification du régime d’indemnités forfaitaires sur le réseau Kar’Ouest.

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 15 : Désignation des élus référents “Biodiversité” au sein du TCO.

AFFAIRE GÉNÉRALE

  • AFFAIRE N° 16 : Remplacements de représentants du TCO dans les organismes extérieurs : Office du Tourisme Intercommunal (OTI), Établissement Public Foncier de la Réunion (EPFR) et Comité de l’Eau et de la Biodiversité (CEB).
  • AFFAIRE N° 17 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations (période 01/03/2021 au 30/08/2021).

Questions diverses


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