Le 29 octobre 2019

Conseil Communautaire – Séance du 28 octobre 2019


I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

BUDGET

  • AFFAIRE N° 1 : Budget principal de TCO: Décision Modificative n° 3 de 2019.
  • AFFAIRE N° 2 : Budget annexe de la GEMAPI: Décision modificative n°1 de 2019.
  • AFFAIRE N° 3 : Vote de la Décision Modificative n°2 du budget annexe 2019 de la Régie des ports de plaisance du TCO.

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 4 : Gestion du service public d’eau et d’assainissement du TCO au 1er janvier 2020 : Création de la Régie Communautaire.
  • AFFAIRE N° 5 : Gestion du service public d’eau et d’assainissement du TCO au 1er janvier 2020 : création du budget annexe pour le service assainissement des eaux usées du TCO.
  • AFFAIRE N° 6 : Gestion du service public d’eau et d’assainissement du TCO au 1er janvier 2020 : création du budget annexe pour le service eau potable du TCO.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 7 : Mise à jour des statuts de la Régie des ports de plaisance du TCO.
  • AFFAIRE N° 8 : Reconduction des tarifs plan d’eau du port de St-Gilles pour 2019 et 2020.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 9 : Signature d’un avenant n° 4 à la DSP kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 10 : Présentation du rapport 2018 relatif à la DSP 2016-2024 du réseau kar’ouest.

II.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES

  • AFFAIRE N° 11 : Autorisation de signature d’une convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux entre le TCO et la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP).

III.AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

MISSION LEADER ET DÉVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 12 : TERH GAL OUEST : partenariat entre le TCO et les trois chambres consulaires.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 13 : Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2018 ; prolongation du traité de concession.

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 14 : Contrat de ville du Port : renouvellement du protocole des engagements renforcés et réciproques pour signature du TCO.
    AFFAIRE N° 15 : Communication du rapport des élus du TCO administrateurs au conseil d’administration de la SHLMR au titre de l’année 2018.

IV.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 16 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.
  • AFFAIRE N° 17 : Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations.

Questions diverses


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