Conseil Communautaire – Séance du 28 mai 2021


  • AFFAIRE N° 1 : Rapport de performance 2020.
  • AFFAIRE N° 2 : Adoption des comptes de gestion 2020 du TCO : budget principal, budget annexe de la Régie des ports de plaisance, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l’Eau et budget annexe de l’Assainissement.
  • AFFAIRE N° 3 : Adoption des comptes administratifs 2020 du TCO : budget principal, budget annexe de la Régie des ports de plaisance, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l’Eau et budget annexe de l’Assainissement.
  • AFFAIRE N° 4 : Affectation des résultats des comptes 2020 du TCO: budget principal, budget annexe de la Régie des ports de plaisance, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l’Eau et budget annexe de l’Assainissement.
  • AFFAIRE N° 5 : Vote des budgets supplémentaires du TCO au titre de 2021: budget principal et budgets annexes (GEMAPI, Eau et Assainissement).
  • AFFAIRE N° 6 : Constitution de provisions au titre de 2021.
  • AFFAIRE N° 7 : Révisions des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) du budget principal et du budget annexe Gémapi pour 2021.
  • AFFAIRE N° 8 : Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD).
  • AFFAIRE N° 9 : Autorisation de signature du protocole d’accord transactionnel TCO_CCIR relatif au port de plaisance de Saint-Gilles Les Bains.
  • AFFAIRE N° 10 : Signature d’un protocole transactionnel entre le TCO et Eaux de La Possession dans le cadre du financement des travaux de la concession de service public de l’eau potable sur le périmètre de la commune de La Possession.
  • AFFAIRE N° 11 : Signature du protocole de médiation entre le TCO et la société SAUR/DERICHEBOURG et de l’avenant résultant de la médiation, dans le cadre du contrat de délégation de service public de l’eau potable sur le périmètre de la commune de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 12 : Signature d’une convention entre le TCO et la commune de Trois-Bassins pour la gestion transitoire des ouvrages d’assainissement des eaux pluviales urbaines. RETIRÉE DE L’ORDRE DU JOUR.
  • AFFAIRE N° 13 : Signature d’une convention entre le TCO et la commune de La Possession pour la gestion transitoire des ouvrages d’assainissement des eaux pluviales urbaines.
  • AFFAIRE N° 14 : Avis du TCO sur le projet de PGRI (Plan de Gestion du Risque d’Inondation).
  • AFFAIRE N° 15 : Avis du TCO sur le projet de SDAGE (Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux).
  • AFFAIRE N° 16 : Validation du Système d’Endiguement des ouvrages de protections contre les inondations de la Route Digue de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 17 : Validation du dépôt du dossier d’autorisation du système d’endiguement des ouvrages de protection contre les crues des secteurs de l’Ermitage-Les-Bains et de la Saline-Les-Bains.
  • AFFAIRE N° 18 : Gamme tarifaire du service de location de vélos à assistance électrique.
  • AFFAIRE N° 19 : Appel à projets Transport – Approbation de candidature.
  • AFFAIRE N° 20 : Signature d’un avenant n° 5 à la DSP kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 21 : Modification du règlement Kar’Ouest Mouv’.
  • AFFAIRE N° 22 : Validation des résultats du prédiagnostic Cit’ergie et sollicitation d’une subvention à l’agence de l’Energie « ADEME » pour financer le conseiller Cit’ergie.
  • AFFAIRE N° 23 : Appel à Projets – Attribution de la vente du Pôle Loisir Nature de Dos D’Âne.
  • AFFAIRE N° 24 : Compte-rendu annuel d’activités de la convention publique d’aménagement de la ZAC Environnement – Ecoparc Le Port – Année 2020.
  • AFFAIRE N° 25 : Remise gracieuse d’un trimestre de loyers de l’année 2020 pour l’association EKOPRATIK occupante d’un atelier dans la ZAE de Cambaie.
  • AFFAIRE N° 26 : Désignation du représentant TCO délégué à l’Assemblée Générale du Conservatoire Botanique National de Mascarin.
  • AFFAIRE N° 27 : Désignation d’un représentant du TCO pour la Commission ad hoc « Règlement de voirie » de la Commune du Port.
  • AFFAIRE N° 28 : Désignation des représentants du TCO aux conseils d’administration des établissements scolaires du 2ème degré.
  • AFFAIRE N° 29 : Désignation d’un représentant à l’observatoire réunionnais de l’air ATMO Réunion.
  • AFFAIRE N°30 : Déclaration du Système d’Endiguement de classe B de la Rivière des Galets.
  • AFFAIRE N° 31 : DUP Cambaie – signature d’un protocole d’accord transactionnel relatif à l’éviction de la société “Maison tendance” occupante de la parcelle AB 425.
  • AFFAIRE N°32 : Désignation d’un représentant du TCO au conseil d’administration du collège Texeira Da Motta.

Questions diverses


Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
COMPTE_RENDU_CC_28 05 2021 188,38 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download