Publié le 27 juin 2018 à 10 h 19 min
Ordre du jour – Conseil Communautaire du 26/06/2018
I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
BUDGET
- AFFAIRE N° 1 : Création des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2018
FINANCES
- AFFAIRE N° 2 : Contractualisation financière du TCO avec l’Etat
- AFFAIRE N° 3 : Contractualisation financière du TCO avec l’Etat (motion)
- AFFAIRE N° 4 : Taxe de séjour: proposition d’évolution pour 2019
- AFFAIRE N° 5 : TASCOM 2019
II. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
REGIE DES PORTS
- AFFAIRE N° 6 : Adoption du compte financier 2017 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO, du compte de gestion du receveur et affectation du résultat
- AFFAIRE N° 7 : Vote de la Décision Modificative n°1 du budget annexe 2018 de la Régie des ports de plaisance du TCO, valant Budget Supplémentaire
- AFFAIRE N° 8 : Modifications des statuts de la Régie des ports de plaisance du TCO. Modalités de convocation du Conseil d’Exploitation
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 9 : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
- AFFAIRE N° 10 : Validation du contrat 2018-2022 avec CITEO pour le soutien au tri des emballages ménagers
- AFFAIRE N° 11 : Validation du contrat 2018-2022 avec CITEO pour le soutien au tri du papier
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 12 : Modification du règlement des transports scolaires du TCO
- AFFAIRE N° 13 : Protocole d’accord transactionnel Chemin Diale Saint-Leu
- AFFAIRE N° 14 : Bilan de la concertation sur le projet IP « Aimé Césaire » – Commune de Le Port
- AFFAIRE N° 15 : Simplification de la gamme tarifaire pour les transports scolaires
- AFFAIRE N° 16 : Signature d’un avenant n° 2 à la DSP kar’ouest
TRAVAUX ET PATRIMOINE-ECOCITE
- AFFAIRE N° 17 : Remise gracieuse de loyer dans le cadre de l’opération de relogement DUP Cambaie _projet d’aménagement urbain Ecocité
III. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
AFFAIRES GENERALES
- AFFAIRE N° 18 : Rapport annuel (2017) de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
- AFFAIRE N° 19 : Délégations au Bureau communautaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- AFFAIRE N° 20 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations
- AFFAIRE N° 21 : Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations
IV. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 22 : Avis sur le PLU GRENELLE de la commune de la Possession arrêté le 14 mars 2018
- AFFAIRE N° 23 : Validation de la Convention Intercommunale d’Attribution
- AFFAIRE N° 24 : Arrêt du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID)
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 25 : Autorisation de modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest concernant le fonctionnement du comité de direction; autorisation de modification de la composition de son comité de direction par le remplacement d’un représentant socio-professionnel
- AFFAIRE N° 26 : Autorisation de modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI O) concernant la domiciliation. ANNULEE
V. DIRECTION GENERALE DES SERVICES
ECOCITE
- AFFAIRE N° 27 : Elaboration et signature du contrat de transition écologique du TCO
VI. QUESTIONS DIVERSES
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| Compte rendu - Conseil Communautaire - Séance du 26 juin 2018 | 163,20 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
