Le 27 août 2019

Conseil Communautaire – Séance du 26 août 2019


I.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 1 : Modification des statuts du TCO : actualisation des compétences.
  • AFFAIRE N° 2 : Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique de la ville dans la communauté d’agglomération du TCO.
  • AFFAIRE N° 3 : Définition de l’intérêt communautaire en matière de construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire.
  • AFFAIRE N° 4 : Définition de l’Intérêt Communautaire en matière d’équilibre social de l’habitat.

II.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 5 : Proposition de modification des statuts de la SEM CYCLEA.

III.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

BUDGET

  • AFFAIRE N° 6 : Budget principal du TCO: Décision Modificative N°2 de 2019.
  • AFFAIRE N° 7 : Agence France Locale – Octroi de la garantie 2019.

IV.AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 8 : Validation du projet de Charte Logement Gramoun.
  • AFFAIRE N° 9 : Programme Local de l’Habitat 2019-2025 : Examen des avis des communes sur le projet de PLH3 arrêté avant transmission au Préfet.
  • AFFAIRE N° 10 : Examen préalable de l’EPCI pour exemption des communes du TCO du dispositif SRU.
  • AFFAIRE N° 11 : Contrat de ville de Saint-Paul : renouvellement du protocole des engagements réciproques et renforcés du contrat de ville.
  • AFFAIRE N° 12 : Renouvellement de la convention cadre du PILHI 2019-2025.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 13 : Candidature TCO – Territoire d’Industrie.
  • AFFAIRE N° 14 : Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Environnement – Ecoparc Le Port – Année 2018.

DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE ET DE L’INNOVATION

  • AFFAIRE N° 15 : Ouverture du Moulin.re dans le cadre du Village Numérique du TCO.

Questions diverses


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