Publié le 27 août 2019 à 11 h 13 min
I.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
AFFAIRES GÉNÉRALES
- AFFAIRE N° 1 : Modification des statuts du TCO : actualisation des compétences.
- AFFAIRE N° 2 : Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique de la ville dans la communauté d’agglomération du TCO.
- AFFAIRE N° 3 : Définition de l’intérêt communautaire en matière de construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire.
- AFFAIRE N° 4 : Définition de l’Intérêt Communautaire en matière d’équilibre social de l’habitat.
II.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
AFFAIRES GÉNÉRALES
- AFFAIRE N° 5 : Proposition de modification des statuts de la SEM CYCLEA.
III.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
BUDGET
- AFFAIRE N° 6 : Budget principal du TCO: Décision Modificative N°2 de 2019.
- AFFAIRE N° 7 : Agence France Locale – Octroi de la garantie 2019.
IV.AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 8 : Validation du projet de Charte Logement Gramoun.
- AFFAIRE N° 9 : Programme Local de l’Habitat 2019-2025 : Examen des avis des communes sur le projet de PLH3 arrêté avant transmission au Préfet.
- AFFAIRE N° 10 : Examen préalable de l’EPCI pour exemption des communes du TCO du dispositif SRU.
- AFFAIRE N° 11 : Contrat de ville de Saint-Paul : renouvellement du protocole des engagements réciproques et renforcés du contrat de ville.
- AFFAIRE N° 12 : Renouvellement de la convention cadre du PILHI 2019-2025.
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 13 : Candidature TCO – Territoire d’Industrie.
- AFFAIRE N° 14 : Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Environnement – Ecoparc Le Port – Année 2018.
DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE ET DE L’INNOVATION
- AFFAIRE N° 15 : Ouverture du Moulin.re dans le cadre du Village Numérique du TCO.
Questions diverses
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