Conseil Communautaire – Séance du 22 novembre 2021


I.DIRECTION GENERALE DES SERVICES

CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement Durable 2021 du TCO

II.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2 : Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes – Hommes 2020 du TCO

III.FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

CONTROLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 3 : Présentation des Orientations Budgétaires 2022 du TCO

IV.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 4 : Vote de la Décision modificative N°1 du Budget Annexe 2021 de la Régie des Ports De Plaisance du TCO

V.AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 5 : Création de la société publique locale d’aménagement communautaire: Approbation, décision, autorisation
  • AFFAIRE N° 6 : Approbation du dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté Cambaie-Oméga à Saint-Paul
  • AFFAIRE N° 7 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour la réhabilitation de l’opération Les Hauts de Florimont – 60 LLS sur la commune de Saint-Paul
  • AFFAIRE N° 8 : Demande de garantie d’emprunts de la SEMAC pour l’opération Maison Relais – 24 LLTS à la Possession
  • AFFAIRE N° 9 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération “Maison relais ALEFPA – 22 LLTS” sur la commune de Trois-Bassins
  • AFFAIRE N° 10 : Renouvellement Urbain des Quartiers Ariste Bolon/SIDR haute (NPNRU)Avenant 1 à la Convention pluriannuelle -Tranche 1
  • AFFAIRE N° 11 : Convention d’adhésion Petites villes de demain (PVD) Commune de Trois Bassins
  • AFFAIRE N° 12 : Avenant 2 à la convention pluriannuelle du programme Action Cœur de Ville- Commune de Le Port

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 13 : Présentation du rapport annuel relatif à l’exploitation du site du Four à Chaux à Saint-Leu confiée à la SPL TAMARUN pour la troisième année de délégation de service public sur la période du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2020
  • AFFAIRE N° 14 : Signature d’une convention d’objectifs pluriannuelle sur la période 2022-2024 dans le cadre du dispositif d’aide à la création BEKALI
  • AFFAIRE N° 15 : Signature d’une convention d’objectifs pluriannuelle et multipartenariale pour la mise en œuvre du projet artistique et culturel du Kabardock sur la période 2021-2024
  • AFFAIRE N° 16 : Adhésion du TCO au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Centre de Sécurité Requin – La Réunion et désignation de son représentant au sein du Groupement
  • AFFAIRE N° 17 : Validation de la stratégie touristique de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI Ouest) pour la période 2021-2026
  • AFFAIRE N° 18 : Validation du dossier de demande de renouvellement de classement de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI Ouest) en catégorie I

VI.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 19 : Signature d’une convention entre le TCO et la commune de TROIS-BASSINS pour la gestion transitoire des ouvrages d’assainissement des eaux pluviales urbaines
  • AFFAIRE N° 20 : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2020

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 21 : SEMTO – communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2020
  • AFFAIRE N° 22 : Conditions tarifaires des interventions techniques sur les vélos à assistance électrique du service Mobi’Ouest
  • AFFAIRE N° 23 : Liste des fondations et associations exonérées du versement mobilité

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 24 : Grille tarifaire des autorisations d’occupation du domaine intercommunal
  • AFFAIRE N° 25 : Modification de la délibération du 15 avril 2019 intitulée “Principes et procédures relatifs à l’occupation privative du domaine intercommunal du TCO”.

TRAVAUX ET PATRIMOINE-ECOCITE

  • AFFAIRE N° 26 : DUP Cambaie – Signature d’un protocole d’accord relatif à l’éviction amiable de l’occupant de la parcelle HN 8 hors du périmètre d’expropriation Ecocité Cambaie-Oméga.

VII. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 27 : Mise à disposition d’un agent auprès de la régie « Ports de Plaisance »
  • AFFAIRE N° 28 : Désignation du directeur de la Régie « Ports de Plaisance »

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 29 : Remplacement et désignation d’un membre de la Commission Eau, Assainissement et GeMAPI

VIII.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 30 : Désignation d’un représentant du TCO au conseil d’administration du collège Roquefeuil

IX.AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 31 : Remplacement d’un représentant du Territoire de la Côte Ouest (TCO) au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI OUEST)

X.FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES

  • AFFAIRE N° 32 : Fixation de l’attribution de compensation suite au transfert de la compétence création, aménagement, entretien et gestion des zones d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire

XI.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 33 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations

XII. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 34 : Motion relative au développement durable des hauts de l’ouest et en particulier de Mafate

Questions diverses


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