Conseil Communautaire – Séance du 22 mars 2021


BUDGET

  • AFFAIRE N° 1 : Vote de la décision modificative n° 1: budgets annexes 2021 de l’ Eau et de l’Assainissement.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 2 : Proposition de modification de la composition de la commission locale de l’eau de l’ouest et désignation d’un quatrième représentant du TCO.
  • AFFAIRE N° 3 : Signature d’une convention entre le TCO et la commune de Saint-Paul pour la gestion transitoire des ouvrages d’assainissement des eaux pluviales urbaines.
  • AFFAIRE N° 4 : Signature d’une convention entre le TCO et la commune de Saint-Leu pour la gestion transitoire des ouvrages d’assainissement des eaux pluviales urbaines.
  • AFFAIRE N° 5 : Signature d’une convention entre le TCO et la commune de Le Port pour la gestion transitoire des ouvrages d’assainissement des eaux pluviales urbaines.

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 6 : Ports de plaisance de la Pointe des Galets et de Saint-Gilles-les-Bains: Compléments aux tarifs et redevances domaniales pour 2021.
  • AFFAIRE N° 7 : Autorisation d’engagement comptable exceptionnel.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 8 : Désaffectation de la voirie d’intérêt communautaire rue Saint-Louis sur la commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 9 : Modification du règlement des transports scolaires du TCO.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 10 : Signature de nouvelles conventions avec OCAD3E, l’éco-organisme coordonnateur des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) ménagers.
  • AFFAIRE N° 11 : Convention relative à la gestion des véhicules hors d’usage abandonnés sur les parkings privés des bailleurs sociaux.

AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 12 : Réduction de capital de la SPL Horizon Réunion à hauteur des pertes par une réévaluation à la baisse de la valeur nominale des titres de capital existant, afin de se conformer à la législation en vigueur.

ECOCITE-AMENAGEMENT OPERATIONNEL

  • AFFAIRE N° 13 : Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Cambaie-Oméga.
  • AFFAIRE N° 14 : Avis sur l’extension de l’exploitation d’une carrière extraction de matériaux alluvionnaires, par SCPR sur Cambaie.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 15 : Avis sur la remise en état de la carrière exploitée par SETCR sur les parcelles AX n°37, 43 et 49 de la commune du Port.
  • AFFAIRE N° 16 : Avenant n° 1 à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville (ACV).
  • AFFAIRE N° 17 : Projet de Convention d’Utilité Sociale de la SODIAC 2020-2025.
  • AFFAIRE N° 18 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Résidences Horizons – 36 LLTS à Saint Paul.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 19 : PLIE, Présentation du bilan 2020 et proposition de programmation 2021
  • AFFAIRE N° 20 : Schéma régional de développement économique d’innovation et d’internationalisation (SRDEII)_Convention d’autorisation conclue au titre des articles L.1511 -2, L.1511-3 et L.1511-7 du code général des collectivités territoriales entre la Région Réunion et la Communauté d’Agglomération du TCO.
  • AFFAIRE N° 21 : Présentation du rapport annuel relatif à l’exploitation du camping confiée à la SPL TAMARUN, pour la 4ème année de délégation de service public, sur la période du 1er septembre 2019 au 31 août 2020.
  • AFFAIRE N° 22 : Présentation du rapport annuel relatif à l’exploitation du site du Four à Chaux à Saint-Leu confiée à la SPL TAMARUN pour la deuxième année de Délégation de Service Public sur la période du 06 décembre 2018 au 05 décembre 2019.

Questions diverses

  • AFFAIRE N° 23 :Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité (CCDSA).
  • AFFAIER N°24 : Désignation des représentants du TCO au sein du conseil départemental de prévention de la délinquance et de la radicalisation et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes.

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