Publié le 23 août 2016 à 13 h 03 min
ORDRE DU JOUR
I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 1 : Dossier de demande de classement de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI Ouest) en catégorie I.
- AFFAIRE N° 2 : Modification de la taxe de séjour intercommunale, dans le cadre des nouvelles mesures législatives (loi de finances n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 et décret n° 2015-970 du 31 juillet 2015).
- AFFAIRE N° 3 : Modification des représentants du Territoire de la Côte Ouest (TCO) au sein de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI).
AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
- AFFAIRE N° 4 : P.I.L.H.I. : Évaluation du dispositif 2013-2016.
- AFFAIRE N° 5 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération Bilimbi – 51 LLTS à Saint Paul.
- AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunts de la SEMADER pour l’opération les Melons d’Eau – 2 LLTS au Port.
- AFFAIRE N° 7 : Désignation des délégués du TCO à l’Établissement Public Foncier de la Réunion (EPFR).
ECONOMIE – INSERTION
- AFFAIRE N° 8 : Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique pour la réalisation de l’extension de la zone d’activité de la pointe des châteaux à Saint-Leu.
- AFFAIRE N° 9 : Ecoparc Le Port / ZAC Environnement : Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité ; Approbation de l’avenant n°8 à la Convention publique d’Aménagement.
II.POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 10 : Désignation d’un représentant du TCO au sein de l’association AMORCE (Association des collectivités territoriales et des professionnels pour les déchets, l’énergie et les réseaux de chaleur).
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 11 : Délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public urbain sur les communes du TCO.
III.POLE RESSOURCES
FINANCES
- AFFAIRE N° 12 : Vote de la décision modificative n°2 au budget 2016 du TCO, valant budget supplémentaire.
- AFFAIRE N° 13 : Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2017.
- AFFAIRE N° 14 : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères: exonérations des entreprises pour 2017.
IV.AFFAIRES GENERALES
FONCTIONNEMENT
- AFFAIRE N° 15 : Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2015.
V.ECOCITE
AMENAGEMENT OPERATIONNEL
- AFFAIRE N° 16 : ECOCITE – Plaine de Cambaie : Objectifs et modalités de la concertation publique.
VI.AFFAIRES GENERALES
INTERCOMMUNALITE
- AFFAIRE N° 17 : Modification des statuts du Syndicat Mixte ILEVA.
VII.QUESTIONS DIVERSES
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- AFFAIRE N° 18 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.
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| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-22-08-2016 | 150,58 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
