Conseil Communautaire – Séance du 21 décembre 2016


Publié le 22 décembre 2016 à 15 h 12 min


ORDRE DU JOUR

I. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 1 : Modification du régime des amendes sur le réseau Kar’ouest.

II.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 2 : Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations.

III. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 3 : Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de la Côte Ouest.

IV. QUESTIONS DIVERSES


Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
Compte Rendu du Conseil Communautaire – Séance du 21 décembre 2016 2,73 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download