Conseil Communautaire – Séance du 18 octobre 2021


ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 1 : Autorisation de modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI OUEST) concernant le «fonctionnement du comité de direction» : organisation des comités de direction en visio-conférence et validation des votes à distance.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 2 : Demande de garantie d’emprunts modificative d’une ligne de prêt pour l’opération Cannelle – 30 LLTS de la SIDR sur la commune de Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 3 : Déploiement du programme ZESTE (Zones Outre-mer Solidaires pour la Transition Énergétique) sur le TCO et convention de mise en œuvre.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 4 : Convention relative à l’accès aux transports scolaires pour des lycéens en internat au lycée Agricole Boyer de La Giroday à Sans Souci et scolarisés au lycée Saint-François Xavier.
  • AFFAIRE N° 5 : Présentation du rapport 2020 relatif à la DSP 2016-2024 du réseau kar’ouest.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 6 : Nouvelles modalités d’accès au dispositif de la stérilisation animale pour la population.

CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ET PROJET DE TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 7 : Modalités de relance du Conseil de développement du TCO.

CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 8 : Bilan intermédiaire de la co-construction du label Ville Durable Innovante et validation de la phase test du label.

COMMANDE PUBLIQUE

  • AFFAIRE N° 9 : Modification du guide interne fixant les modalités de publicité et les procédures de passation des marchés sans publicité ni mise en concurrence et ceux passés en procédure adaptée.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 10 : Mise à disposition d’agents auprès des communes de Trois-Bassins, de Saint-Paul et de Saint-Leu.

CONTROLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 11 : Rapport de la CRC comportant les observations définitives relatives à la vérification des comptes, au contrôle des comptes et la gestion de la SPL TAMARUN.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 12 : Désignation du représentant du TCO au Conseil d’Administration du Parc National suite à la démission du représentant titulaire.

AFFAIRE GENERALE

  • AFFAIRE N° 13 : Désignation du Directeur “par intérim” de la régie communautaire d’Eau et Assainissement La Créole.
  • AFFAIRE N° 14 : Présentation “Boitiers de vote électronique”.
  • AFFAIRE N°15 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.

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