Conseil Communautaire – Séance du 18 décembre 2020

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Publié le 20 décembre 2020 à 14 h 18 min

FINANCES

  • AFFAIRE N° 1 : Affectation des résultats 2019 des budgets eaux et assainissement.
  • AFFAIRE N° 2 : Vote des budgets supplémentaires 2020 des budgets annexes de l’Eau et de l’Assainissement.
  • AFFAIRE N° 3 : Constitution de provisions au titre de 2020.
  • AFFAIRE N° 4 : Vote de la décision modificative n°2: budget principal 2020 du TCO.
  • AFFAIRE N° 5 : Vote des taux de la fiscalité directe locale au titre 2021.
  • AFFAIRE N° 6 : Validation du PPI 2018/2021 du TCO.
  • AFFAIRE N° 7 : Vote des budgets primitifs 2021: budget principal, budget annexe de la Régie des ports de plaisance, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l’Eau et budget annexe de l’Assainissement.

CONTROLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 8 : Communication du rapport des élus représentant le TCO au sein du Conseil d’Administration de la SPL Tamarun au titre de l’exercice 2019.
  • AFFAIRE N° 9 : Présentation du rapport de la représentante du TCO siégeant au sein du Conseil d’Administration de l’Agence NEXA pour 2019.
  • AFFAIRE N° 10 : CYCLEA – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2019.
  • AFFAIRE N° 11 : Communication du rapport des élus du TCO administrateurs au Conseil d’Administration de la SHLMR au titre de l’année 2019.
  • AFFAIRE N° 12 : Communication du rapport des élus du TCO administrateurs au Conseil d’Administration de la SEMADER au titre de l’année 2019.

AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 13 : Nomination des représentants au collège associatif de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • AFFAIRE N° 14 : GIP Mafate : Approbation de la convention constitutive.

COMMANDE PUBLIQUE

  • AFFAIRE N° 15 : Modification de la nomenclature permettant la computation des seuils des marchés du T.C.O.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 16 : Modification des statuts de la Régie Communautaire d’Eau et d’Assainissement La Créole.
  • AFFAIRE N° 17 : Avenants de prolongation des Délégations de Service Public de l’eau potable, de l’assainissement (collecte et traitement) sur le périmètre de la commune du Port.
  • AFFAIRE N° 18 : Convention TCO Office de l’eau.
  • AFFAIRE N° 19 : Signature d’une convention cadre entre le TCO et le BRGM pour la période 2021-2023.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 20 : Validation du règlement intérieur des déchèteries.
  • AFFAIRE N° 21 : Avis sur le projet de remise en état des parcelles section AX n°37, 43 et 49, sur la commune de Le Port, par la SARL SETCR.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 22 : Présentation du rapport 2019 relatif à la DSP 2016-2024 du réseau kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 23 : Prolongation de la date limite pour le remboursement des abonnements aux transports scolaires.
  • AFFAIRE N° 24 : Gratuité des transports scolaires pour les élèves du premier degré.

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 25 : Représentation des communes aux Conseils Portuaires du TCO.
  • AFFAIRE N° 26 : Remise tarifaire bateaux de passage en période de crise COVID-19.
  • AFFAIRE N° 27 : Port de plaisance de la Pointe des Galets : Tarifications et conditions d’usage des services, des outillages, et des redevances domaniales à compter du 1er janvier 2021.
  • AFFAIRE N° 28 : Port de plaisance de Saint-Gilles : Tarification plan d’eau à compter du 1er janvier 2021.
  • AFFAIRE N° 29 : Port de plaisance de Saint-Leu : Tarification plan d’eau à compter du 1er janvier 2021.

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 30 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération Fidji 5 – 10 LLTS au Port.
  • AFFAIRE N° 31 : Demande de garantie d’emprunts de la SODEGIS pour l’opération Indigo 1 – 84 LLTS sur la commune de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 32 : Convention entre le Préfet de la Réunion et les services enregistreurs concernant les conditions et les modalités d’accès au système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social.
  • AFFAIRE N° 33 : Engagement d’une procédure de modification simplifiée du Schéma de Cohérence Territoriale visant à intégrer certaines dispositions de la Loi ELAN.

MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 34 : TERH GAL OUEST : partenariat 2021- 2023 entre le TCO et les chambres consulaires.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 35 : Validation d’un avenant n° 4 à la délégation de service public (DSP) pour la gestion du camping Hermitage Lagon avec la Société Publique Locale (SPL) Tamarun, relatif à la modification des tarifs du camping.
  • AFFAIRE N° 36 : Avenant au protocole PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) signé entre l’Etat et le TCO.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 37 : Information préalable au renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de la Régie d’Enseignements Artistiques (REA).

Questions diverses

  • AFFAIRE N°38 : Attribution de chèques cadeaux au personnel à l’occasion des fêtes de fin d’année.
  • AFFAIRE N°39 : Demande d’avis de la Commune du Port sur la dérogation au principe du repos dominical pour 11 dimanches en 2021.

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