Conseil Communautaire – Séance du 17 décembre 2021

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Publié le 27 décembre 2021 à 15 h 43 min

BUDGET

  • AFFAIRE N° 1 : Constitution et reprise sur provisions au titre de 2021.
  • AFFAIRE N° 2 : Révisions des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) du budget principal et du budget annexe Gémapi.
  • AFFAIRE N° 3 : Modalités de refacturation des charges de structures entre le budget principal et les budgets annexes du TCO au titre de 2021.

FINANCES

  • AFFAIRE N° 4 : Vote de la décision modificative au budget 2021: DM 1 pour le budget principal et budget annexe de la GEMAPI et DM 2 pour le budget annexe de l’Eau et budget annexe de l’Assainissement.
  • AFFAIRE N° 5 : Vote des taux de la fiscalité directe locale au titre de 2022.
  • AFFAIRE N° 6 : Vote du budget primitif 2022: budget principal, budget annexe de la régie des ports de plaisance, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l’Eau et budget annexe de l’Assainissement.
  • AFFAIRE N° 7 : Port de plaisance de Saint-Leu – Tarifications applicables à compter du 1er janvier 2022.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 8 : Signature d’une convention d’objectifs pluriannuelle et multipartenariale pour la mise en œuvre du projet artistique et culturel du Théâtre des Alberts sur la période 2021-2023.
  • AFFAIRE N° 9 : Signature d’une convention d’objectifs pluriannuelle et multipartenariale pour la mise en œuvre du projet artistique et culturel de l’association Danses en l’R sur la période 2021-2023.
  • AFFAIRE N° 10 : Communication du rapport des élus représentant le TCO au sein du conseil d’administration de la SPL Tamarun au titre de l’exercice 2020.
  • AFFAIRE N° 11 : Zone d’activités Pointe des Châteaux : Lancement d’un appel à projets concernant la commercialisation des lots à construire.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 12 : Modification simplifiée du SCoT – Bilan de la Concertation.
  • AFFAIRE N° 13 : Modification simplifiée du SCoT – Arrêt du projet de SCoT modifié.
  • AFFAIRE N° 14 : Protocole relatif au fonds régional d’aménagement foncier et urbain de la Réunion (FRAFU)
  • AFFAIRE N° 15 : Convention Opération de Revitalisation de territoire (ORT) du TCO.
  • AFFAIRE N° 16 : Projet de protocole d’accord 2022 relatif aux modalités de garantie des emprunts pour le logement social.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 17 : Rachat des actions de la Société d’Economie Mixte SAPHIR appartenant à la commune de Saint-Leu.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 18 : PAPI de La Saline les Bains l’Ermitage les Bains – Prorogation de la DUP.
  • AFFAIRE N° 19 : SPL MARAINA – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2020.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 20 : Protocole transactionnel relatif à la DSP Kar’Ouest.
  • AFFAIRE N° 21 : Modification de la compétence « Création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d’intérêt communautaire » en matière de vélo.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 22 : Modification des statuts d’ILEVA.
  • AFFAIRE N° 23 : CYCLEA – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2020.
  • AFFAIRE N° 24 : Validation de l’avenant N°1 au contrat type d’adhésion 2018-2022 avec CITEO pour le soutien au tri du papier.
  • AFFAIRE N° 25 : Approbation de la mise en œuvre du Plan d’Action Territorialisé (PAT) sur le Territoire de la Côte Ouest (TCO) pour la période 2021-2022 et de la convention de partenariat avec CITEO.
  • AFFAIRE N° 26 : Validation de l’avenant n°2 au contrat 2018-2022 avec CITEO pour les soutiens au tri des emballages ménagers.
  • AFFAIRE N° 27 : Fixation des tarifs de la redevance spéciale 2022.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 28 : Rapport Social Unique 2020.
  • AFFAIRE N° 29 : Adhésion au dispositif de signalement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement, d’agissements sexistes, de menace ou de tout autre acte d’intimidation instauré par le Centre de gestion de la Réunion.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 30 : Validation de la participation financière du TCO concernant la prise en charge d’un montant de 191 575 € suite à la crise sanitaire sur le secteur de Maduran, commune de Saint-Leu.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 31 : Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations.

 

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