Conseil Communautaire – Séance du 15 février 2020


I.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 1 : Remplacement des conseillers communautaires démissionnaires au sein des commissions thématiques du TCO.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 2 : Désignations des représentants du TCO dans les organismes extérieurs.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 3 : Information préalable à la mise à disposition d’un agent auprès de la commune de Saint-Paul.

II.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES

  • AFFAIRE N° 4 : Agence France Locale: Octroi de la garantie 2021.
  • AFFAIRE N° 5 : Agence France Locale: adhésion des budgets annexes de l’Eau et de l’Assainissement.

III.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 6 : Fixation de la surtaxe 2021 pour l’assainissement (collecte et traitement) – DSP commune de Le Port.
  • AFFAIRE N° 7 : Approbation du principe de délégation comme mode de gestion du service public et autorisation de lancer la procédure de passation du contrat de DSP pour le Service Public de collecte et de traitement des Eaux Usées (périmètre de Le Port/ La Possession) et pour le Service Public de distribution et de production de l’Eau potable (périmètre de Le Port) ».

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 8 : Approbation du protocole entre le TCO, la commune de Saint-Paul et le Département de la Réunion pour la mise en place et la levée du batardeau de la route Digue de Saint-Paul.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 9 : Actualisation du règlement intercommunal de collecte des déchets ménagers et assimilés.
  • AFFAIRE N° 10 : Rapport de la CRC comportant les observations définitives relatives à la vérification des comptes, au contrôle des comptes et la gestion de la SEM CYCLEA.
  • AFFAIRE N° 11 : Modification de l’objet social de la SAEML CYCLEA et suppression des articles 34 et 35 de ses statuts.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 12 : Protocole transactionnel relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les marchés de transports scolaires sur la période de mars à juillet 2020 – groupement GTO.
  • AFFAIRE N° 13 : Protocole transactionnel relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les marchés de transports scolaires sur la période de mars à juillet 2020 – groupement Oiseau Bleu.
  • AFFAIRE N° 14 : Protocole transactionnel relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les marchés d’accompagnement dans les transports scolaires sur la période de mars à juillet 2020 – GET974.

IV.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 15 : Action Cœur de Ville – Convention Immobilière entre Action Logement – La Ville du Port et le TCO.
  • AFFAIRE N° 16 : Demande de garantie d’emprunts de la SODEGIS pour l’opération Indigo 1 – 84 LLTS à Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 17 : Demande de garantie d’emprunts de la SODEGIS pour l’opération Indigo 2 – 34 LLTS sur la commune de Saint-Leu.

V.DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

CONTRAT DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 18 : Réalisation du Plan Climat Air Énergie Territoriale (PCAET) du TCO, déclaration d’intention du TCO conformément à l’article L121-18 du code de l’environnement.

CONTRÔLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 19 : Rapport d’observations définitives établi par la CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion du TCO (exercices 2015 et suivants) : cahier 1 / les compétences et la situation financière.
  • AFFAIRE N° 20 : Rapport d’observations définitives établi par la CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion du TCO (exercices 2015 et suivants) : cahier 2 / le développement durable et la gestion des déchets.

VI.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 21 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.

VII.Questions diverses


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