Conseil Communautaire – Séance du 1 juillet 2019


  • AFFAIRE N° 1 : Adoption du compte financier 2018 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO et affectation du résultat (budget annexe)
  • AFFAIRE N° 2 : Vote des budgets supplémentaires du TCO: budget principal et budget annexe de la GEMAPI
  • AFFAIRE N° 3 : Vote du budget supplémentaire 2019 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO et affectation du résultat (budget annexe)
  • AFFAIRE N° 4 : Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2020
  • AFFAIRE N° 5 : Signature du Plan de Convergence 2019/2028 et du Contrat de Convergence et de Transformation 2019/2022
  • AFFAIRE N° 6 : Convention Coopération GIP Précocité et TCO
  • AFFAIRE N° 7 : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD)
  • AFFAIRE N° 8 : Signature du contrat de collaboration pour la reprise des piles et accumulateurs portables usages et le soutien a la communication.
  • AFFAIRE N° 9 : Avis sur le Plan de Prévention des Risques Littoraux “submersion marine et recul du trait de côte” sur la commune de Trois Bassins
  • AFFAIRE N° 10 : Avis sur le Plan de Prévention des Risques Littoraux “submersion marine et recul du trait de côte” sur la commune de Saint Leu
  • AFFAIRE N° 11 : Avis sur demande d’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires à la Plaine Chabrier, sur la commune de Saint-Paul, par la société HOLCIM
  • AFFAIRE N° 12 : Avenant à la convention cadre N°15 15 02 relative à l’intervention et au portage par l’EPFR, pour le compte du TCO, de tout ou partie des terrains compris dans le périmètre de DUP Réserves Foncières “Cambaie-Oméga”- Ecocité
  • AFFAIRE N° 13 : Demande de remise gracieuse du Régisseur de la Régie des ports de plaisance
  • AFFAIRE N° 14 : Règlement intérieur du Portail Vie Quotidienne
  • AFFAIRE N° 15 : Rapport annuel 2018 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  • AFFAIRE N° 16 : Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations

Téléchargement