Conseil communautaire – Séance du 03/10/2022


Publié le 18 octobre 2022 à 12 h 09 min



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2022_065_CC_1 Approbation de l’avenant n1 à la convention constitutive du Groupement d’intérêt Public GIP Ecocité la Réunion 1,22 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_066_CC_2 Approbation de la modification simplifiée N1 du Schéma de Cohérence Territoriale du TCO 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_067_CC_3 Validation du règlement du Fonds Mutualisé pour l'Amélioration de l'Habitat (FMAH) 2,93 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_068_CC_4 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour l'opération Le Guillaume - 40 LLTS à Saint-Paul 1,26 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_069_CC_5 TERH GAL OUEST projet de coopération inter GAL 1,24 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_070_CC_6 Validation du Bilan des Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) du TCO et du plan de transition 1,60 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_071_CC_7 Présentation du rapport annuel relatif à l'exploitation du camping confiée à la SPL TAMARUN 1,38 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_072_CC_8 Clôture du contrat de délégation de service public pour la gestion du camping intercommunal de l'Hermitage les Bains 1,26 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_073_CC_9 Cadrage de la gestion des lots économiques dans les 23 zones d'activité du TCO 715,45 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_075_CC_11 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD) 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_076_CC_12 Validation d’une convention de partenariat avec la SHLMR pour le projet de gratification des usagers pour le geste de tri des déchets ménagers 1,44 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
022_077_CC_13 Validation d’une convention de collaboration pour la récupération d’emballages en verre en décheterie entre Réutiliz et le TCO 1,28 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_078_CC_14 Actualisation des modalités d'accès au dispositif de la stérilisation animale pour la population 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_079_CC_15 Fixation des tarifs 2023 de la redevance spéciale 1,27 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_080_CC_16 Gratuité de la carte Réuni'Pass pour les étudiants 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_081_CC_17 Proposition d'adhésion de la Régie des Ports du TCO au CLUSTER Maritime de la Réunion 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_082_CC_18 Brigade Intercommunale Environnementale (BIE) Convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale aux communes membres 1,24 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_083_CC_19 Adoption du Règlement intérieur du Conseil de développement du TCO et cadre de coopération avec le TCO 1,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_084_CC_20 Régularisation de l’indemnité d’éviction amiable suite à la relocalisation d’un occupant économique de la parcelle HN 208 4,96 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_085_CC_21 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Gestion de la SEMTO 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_086_CC_22 Modification de la composition des commissions du TCO et de la CCSPL 166,06 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_087_CC_23 Désignations de représentants du TCO dans les organismes extérieurs 1,25 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_088_CC_24 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations 10,56 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download


Territoire de l'Ouest - Communauté d'agglomération - La Réunion (TCO)
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