Conseil Communautaire – Séance du 02 novembre 2020


AMÉNAGEMENT

  • AFFAIRE N° 1 : ZAC Cambaie Oméga : concertation préalable à la création de la ZAC et participation du public en vue de l’évaluation environnementale.
  • AFFAIRE N° 2 : Adoption de la Charte de la participation du public à l’action publique communautaire.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 3 : Remplacement d’un conseiller communautaire au sein de la commission Aménagement et Logement.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 4 : Phasage de déploiement de la redevance spéciale.
  • AFFAIRE N° 5 : Intensification de la collecte des ordures ménagères résiduelles en période chaude.
  • AFFAIRE N° 6 : Fixation des tarifs de la redevance spéciale 2021.

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 7 : Demande de renouvellement de la dénomination de « commune touristique » pour Saint-Leu.

Questions diverses


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