Publié le 3 novembre 2020 à 8 h 57 min
AMÉNAGEMENT
- AFFAIRE N° 1 : ZAC Cambaie Oméga : concertation préalable à la création de la ZAC et participation du public en vue de l’évaluation environnementale.
- AFFAIRE N° 2 : Adoption de la Charte de la participation du public à l’action publique communautaire.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- AFFAIRE N° 3 : Remplacement d’un conseiller communautaire au sein de la commission Aménagement et Logement.
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 4 : Phasage de déploiement de la redevance spéciale.
- AFFAIRE N° 5 : Intensification de la collecte des ordures ménagères résiduelles en période chaude.
- AFFAIRE N° 6 : Fixation des tarifs de la redevance spéciale 2021.
ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 7 : Demande de renouvellement de la dénomination de « commune touristique » pour Saint-Leu.
Questions diverses
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| COMPTE RENDU CC 02112020 | 114,07 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
