Publié le 25 juin 2014 à 11 h 36 min
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Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 23-06-2014
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. FONCTIONNEMENT
AFFAIRE N° 2014-047/CC3-001 : Approbation du lieu de réunion du conseil communautaire du 23/06/2014.
II. POLE RESSOURCES
1. FINANCES
AFFAIRE N° 2014-048/CC3-002 : Adoption du compte administratif 2013 du TCO, du compte de gestion du receveur et affectation du résultat.
AFFAIRE N° 2014-049/CC3-003 : Vote de la décision modificative n° 1 au budget 2014 du TCO.
2. RESSOURCES HUMAINES
AFFAIRE N° 2014-050/CC3-004 : Modification des conditions de prise en charge des frais de mission des élus communautaires sur le territoire métropolitain.
III. POLE TERRITORIAL
1. VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE
AFFAIRE N° 2014-051/CC3-005 : Modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI), concernant la désignation des membres suppléants du comité de direction et la désignation des Vice-présidents.
2. AMENAGEMENT PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
AFFAIRE N°2014-052/CC3-006 : Avis du TCO sur le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
AFFAIRE N° 2014-053/CC3-007 : Demande de Garantie d’emprunt de la SEDRE pour l’opération les Orangers 2 – 49 LLTS à Saint-Paul.
AFFAIRE N° 2014-054/CC3-008 : Demande de garantie d’emprunt de la SEDRE pour l’opération Laurent Vergès – 12 LLTS au Port.
AFFAIRE N° 2014-055/CC3-009 : Demande de garantie d’emprunt de la SEMADER pour l’opération les Sapotilles – 23 LLTS à Saint-Paul.
3. ECONOMIE – INSERTION
AFFAIRE N° 2014-056/CC3-010 : Désignation des représentants du TCO au sein des clusters Green et Témergie.
IV. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
1. TRANSPORTS
AFFAIRE N° 2014-057/CC3-011: Renouvellement de conventions de partenariat entre la CIVIS et le TCO pour le transport mutualisé d’élèves sur la période 2013-2016.
2. ENVIRONNEMENT
AFFAIRE N° 2014-058/CC3-012 : Rapport annuel 2013 du service public d’élimination des déchets – SPED.
AFFAIRE N° 2014-059/CC3-013 : Approbation des tarifs d’enlèvement des épaves sur les parkings privés des bailleurs sociaux.
V. QUESTIONS DIVERSES