Publié le 7 mai 2018 à 10 h 22 min
Ordre du jour – Bureau Communautaire du 07/05/2018
I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
MOYENS GENERAUX
- AFFAIRE N° 1 : Autorisation de sortie de véhicules de l’actif du TCO en raison de leur état de vétusté.
II. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 2 : Attribution de la dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2018.
III. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 3 : Autorisation à l’association « P’tit Cœur » de récupérer des objets issus des Trokalis
- AFFAIRE N° 4 : Opportunité de confier l’élaboration du PLPDMA (Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés) à ILEVA.
- AFFAIRE N° 5 : Attribution d’une subvention à l’association ATMO REUNION .
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 6 : Conclusion d’un bail à construction avec l’entreprise Valobio sur la zone Ecoparc – Commune de Le Port.
- AFFAIRE N° 7 : Validation du scénario relatif à l’usage futur du site de l’ancienne décharge de Cocâtre.
- AFFAIRE N° 8 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec l’entreprise BPSR en vue du règlement des impayés de loyers.
- AFFAIRE N° 9 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec l’entreprise ROYAL VICTORIA en vue du règlement des impayés de loyers.
- AFFAIRE N° 10 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec l’entreprise NRV RACING en vue du règlement des impayés de loyers.
- AFFAIRE N° 11 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec l’entreprise ARCPM en vue du règlement des impayés de loyers.
IV. QUESTIONS DIVERSES
AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 12 : Programme Local de l’Habitat n°3 présentation des éléments de diagnostic.
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 13 : Validation du principe de cession du Pôle Loisirs Nature de Dos D’Âne à LA POSSESSION : relance de l’appel à projet.
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| Compte rendu du Bureau Communautaire - Séance du 7 mai 2018 | 104,80 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
