Bureau Communautaire – Séance du 6 Octobre 2014


ORDRE DU JOUR

I. POLE RESSOURCES

1. RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2014-078/BC5-001 : Modification du tableau des effectifs par création de postes

II. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMENAGEMENT – PLANIFICATION ET PROSPECTIVE 

  • AFFAIRE N° 2014-079/BC5-002 : Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Centres Bourgs : Engagement du TCO
  • AFFAIRE N° 2014-080/BC5-003 : PILHI : Mise en place d’un partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs de la Réunion
  • AFFAIRE N° 2014-081/BC5-004 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (P.I.L.H.I.) : modification du plan financement d’une étude pré-opérationnelle sur les secteurs de Colimaçons les bas à Saint-Leu et de Montvert à Trois-Bassins
  • AFFAIRE N° 2014-082/BC5-005 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (P.I.L.H.I.) : modification du plan financement d’une étude pré-opérationnelle sur le secteur de Dos d’Ane à la Possession
  • AFFAIRE N° 2014-083/BC5-006 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (P.I.L.H.I.) : modification du plan financement d’une étude pré-opérationnelle sur les secteurs de Bois de Nèfles et la Saline à Saint-Paul
  • AFFAIRE N° 2014-084/BC5-007 : Complément de subvention à l’Agence pour l’Observatoire de la Réunion, l’Aménagement et l’Habitat (AGORAH), dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Centres-Bourgs pour Trois-Bassins

2. ECONOMIE-INSERTION

  • AFFAIRE N° 2014-085/BC5-008 : Octroi d’une subvention à l’association AGIDESU pour la mise en œuvre du chantier d’insertion intitulé « Valorisation des espaces publics»
  • AFFAIRE N° 2014-086/BC5-009 : Octroi d’une subvention à l’association BAC REUNION pour la mise en œuvre du chantier d’insertion intitulé « Création d’une identité touristique trois-bassinoise au travers de l’art floral »
  • AFFAIRE N° 2014-087/BC5-010 : Octroi d’une subvention à l’association OUEST INSERTION pour la mise en œuvre du chantier d’insertion intitulé « Aménagement et réhabilitation des Maisons pour tous »
  • AFFAIRE N° 2014-088/BC5-011 : Demande de financement de la Sem Gem’ Port des Mascareignes pour les manifestations édition 2014 : « Flore et Halle » et « Foire Internationale des Mascareignes »

3. ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 2014-089/BC5-012 : Attribution d’une subvention à l’association « LA Sauce » pour l’organisation de la 7ème édition du « Zot Movie Festival »
  • AFFAIRE N° 2014-090/BC5-013 : Actualisation du plan de financement du centre intercommunal d’enseignements artistiques à Plateau Caillou
  • AFFAIRE N° 2014-091/BC5-014 : Attribution d’une subvention au «Volley Ball Club de la Côte Ouest» pour la mise en place du « Beach Territoire de la Côte Ouest », au titre de l’exercice 2014
  • AFFAIRE N° 2014-092/BC5-015 : Actualisation du plan de financement du Pôle Loisirs Nature de Dos d’Ane
  • AFFAIRE N° 2014-093/BC5-016 : Attribution d’une subvention de l’association « Kala Bhaaskara » pour l’organisation d’un festival des arts indiens

III. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 2014-094/BC5-017 : Signature d’une convention avec l’office national des forêts relative à la gestion des déchets ménagers et assimiles en forêt de Mafate
  • AFFAIRE N° 2014-095/BC5-018 : Approbation du plan de financement relatif à la collecte héliportée des déchets de Mafate
  • AFFAIRE N° 2014-096/BC5-019 : Approbation du plan de financement modifié relatif à l’acquisition de biocomposteurs

2. INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 2014-097/BC5-020 : Modification de la délibération du Bureau Communautaire du 16 décembre 2011 – DUP Four à Chaux

IV. ADMIINISTRATION GENERALE

  • AFFAIRE N° 2014-098/BC5-021 : Parrainage du 10ème festival du film de la Réunion porté par l’Association Festival du Film de la Réunion

V. QUESTIONS DIVERSES