Publié le 4 novembre 2019 à 11 h 42 min
I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
CELLULE EUROPE
- AFFAIRE N° 1 : Demande de subvention dans le cadre de l’animation du dispositif ITI – 2018/2020.
II.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES
- AFFAIRE N° 2 : Modification du tableau des effectifs par créations de postes.
- AFFAIRE N° 3 : Actualisation et modification du tableau des effectifs.
- AFFAIRE N° 4 : Contrat de prévoyance collective – contrat de garantie de maintien de salaire.
MOYENS GÉNÉRAUX
- AFFAIRE N° 5 : Autorisation de sortie de véhicules de l’actif du TCO en raison de leur état de vétusté.
III.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT
- AFFAIRE N° 6 : Validation du plan de financement relatif aux travaux d’adaptation des épis 4, 5 et 6 des ouvrages d’endiguement de la Riviere des Galets à l’évolution morphologique du cours d’eau.
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 7 : Attribution de subventions pour la mise en œuvre des projets lekol’o – réduisons nos déchets organiques.
- AFFAIRE N° 8 : Approbation du plan de financement relatif à l’opération de communication sur l’errance animale du TCO au titre de l’année 2019 – Mesure 3531 du contrat de convergence 2019-2022.
- AFFAIRE N° 9 : Proposition de signature de la charte du RÉGAL (Réseau pour Eviter le Gaspillage Alimentaire).
- AFFAIRE N° 10 : Présentation des résultats de l’appel à projets à destination des associations de protection animale et attribution de subvention.
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 11 : DUP Cambaie – Signature de 2 conventions de fortage avec SCPR et TERRALTA en vue de la poursuite des travaux d’extraction sur le secteur de la plaine CHABRIER.
- AFFAIRE N° 12 : Signature de la 4 ème convention opérationnelle TCO/EPFR en vue du portage foncier des terrains de Cambaie.
IV.AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 13 : Mission d’observation et de suivi des orientations du SCOT Grenelle 2017-2027 et du PLH 3 2019-2025 du TCO.
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 14 : Fonds de concours exceptionnel pour réalisation du projet de réhabilitation des sites sportifs et des travaux d’aménagements du littoral nord de la commune du Port – Validation de l’avenant de prorogation.
- AFFAIRE N° 15 : Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société Run Bio Energies sur la parcelle BK 176 – zone Ecoparc – Commune de Le Port.
Questions diverses
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_BC 04 11 19 | 121,69 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
