Le 4 novembre 2019

Bureau Communautaire – Séance du 4 novembre 2019


I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

CELLULE EUROPE

  • AFFAIRE N° 1 : Demande de subvention dans le cadre de l’animation du dispositif ITI – 2018/2020.

II.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2 : Modification du tableau des effectifs par créations de postes.
  • AFFAIRE N° 3 : Actualisation et modification du tableau des effectifs.
  • AFFAIRE N° 4 : Contrat de prévoyance collective – contrat de garantie de maintien de salaire.

MOYENS GÉNÉRAUX

  • AFFAIRE N° 5 : Autorisation de sortie de véhicules de l’actif du TCO en raison de leur état de vétusté.

III.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 6 : Validation du plan de financement relatif aux travaux d’adaptation des épis 4, 5 et 6 des ouvrages d’endiguement de la Riviere des Galets à l’évolution morphologique du cours d’eau.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 7 : Attribution de subventions pour la mise en œuvre des projets lekol’o – réduisons nos déchets organiques.
  • AFFAIRE N° 8 : Approbation du plan de financement relatif à l’opération de communication sur l’errance animale du TCO au titre de l’année 2019 – Mesure 3531 du contrat de convergence 2019-2022.
  • AFFAIRE N° 9 : Proposition de signature de la charte du RÉGAL (Réseau pour Eviter le Gaspillage Alimentaire).
  • AFFAIRE N° 10 : Présentation des résultats de l’appel à projets à destination des associations de protection animale et attribution de subvention.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 11 : DUP Cambaie – Signature de 2 conventions de fortage avec SCPR et TERRALTA en vue de la poursuite des travaux d’extraction sur le secteur de la plaine CHABRIER.
  • AFFAIRE N° 12 : Signature de la 4 ème convention opérationnelle TCO/EPFR en vue du portage foncier des terrains de Cambaie.

IV.AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 13 : Mission d’observation et de suivi des orientations du SCOT Grenelle 2017-2027 et du PLH 3 2019-2025 du TCO.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 14 : Fonds de concours exceptionnel pour réalisation du projet de réhabilitation des sites sportifs et des travaux d’aménagements du littoral nord de la commune du Port – Validation de l’avenant de prorogation.
  • AFFAIRE N° 15 : Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société Run Bio Energies sur la parcelle BK 176 – zone Ecoparc – Commune de Le Port.

Questions diverses


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