Bureau Communautaire – Séance du 3 septembre 2018


Ordre du jour – Bureau Communautaire du 03/09/2018

I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

PROGRAMMATION ET EXECUTION BUDGETAIRE

  • AFFAIRE N° 1 : Cession d’actions de la SPL TAMARUN appartenant au TCO au Département.

II. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 2 : Modification du tableau des effectifs par création de postes.

III. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 3 : Validation du projet d’immobilier d’entreprise «KYOTO» porté par la SODIAC
    Conclusion d’une promesse de bail à construction avec la SODIAC sur la parcelle BK 197 – zone Ecoparc – Commune de Le Port, pour la réalisation du projet.
  • AFFAIRE N° 4 : Accord de principe sur la demande d’autorisation d’utilisation de voirie des porteurs de projet SAS Rubis et DMD/DMI sur la commune du PORT (parcelles adjacentes à la ZAC ECOPARC).

IV. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 5 : Demande de versement de la compensation de service public du TCO
    pour l’équilibre des comptes 2018 de la Régie des ports de plaisance.

Questions diverses


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