Le 4 février 2020

Bureau Communautaire – Séance du 3 février 2020


I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 1 : Avenant à la convention portant sur la réalisation de prestations de services entre le TCO et la régie autonome de la Réserve Naturelle Nationale de l’Etang de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 2 : Validation du choix des systèmes d’endiguements à déclarer dans le cadre de la régularisation administrative des ouvrages de protection contre les inondations.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 3 : Attribution d’une subvention à l’AGIDESU pour un projet d’insertion selon le dispositif PEC au port de plaisance de La Pointe des Galets.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 4 : Présentation du candidat de l’appel à projet D3E (Déchets équipements électriques et électroniques) et attribution de subvention.

II.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

RECETTES

  • AFFAIRE N° 5 : Observatoire fiscal: autorisation de signature de la nouvelle convention de mutualisation.

III.DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

CONTRAT DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 6 : Demandes de subventions pour accompagner la mobilisation des ressources du TCO et la réalisation de l’action “SmarTerre” dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Transition Écologique, portée par le TCO.
  • AFFAIRE N° 7 : Sollicitation d’une subvention à l’Agence de l’énergie “ADEME” pour la réalisation du Plan Climat Air Énergie (PCAET) du Territoire de la Côte Ouest confié à la SPL Horizon Réunion.

IV.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 8 : Protocole d’accord avec la société Réunion Matériels Services (RMS).

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 9 : Mise à disposition d’agents communaux dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement.

Questions diverses


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