Bureau Communautaire – Séance du 3 février 2020

Publié le 4 février 2020 à 11 h 21 min

I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

• AFFAIRE N° 1 : Avenant à la convention portant sur la réalisation de prestations de services entre le TCO et la régie autonome de la Réserve Naturelle Nationale de l’Etang de Saint-Paul.
• AFFAIRE N° 2 : Validation du choix des systèmes d’endiguements à déclarer dans le cadre de la régularisation administrative des ouvrages de protection contre les inondations.

RÉGIE DES PORTS

• AFFAIRE N° 3 : Attribution d’une subvention à l’AGIDESU pour un projet d’insertion selon le dispositif PEC au port de plaisance de La Pointe des Galets.

ENVIRONNEMENT

• AFFAIRE N° 4 : Présentation du candidat de l’appel à projet D3E (Déchets équipements électriques et électroniques) et attribution de subvention.

II.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

RECETTES

• AFFAIRE N° 5 : Observatoire fiscal: autorisation de signature de la nouvelle convention de mutualisation.

III.DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

CONTRAT DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE

• AFFAIRE N° 6 : Demandes de subventions pour accompagner la mobilisation des ressources du TCO et la réalisation de l’action « SmarTerre » dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Transition Écologique, portée par le TCO.
• AFFAIRE N° 7 : Sollicitation d’une subvention à l’Agence de l’énergie « ADEME » pour la réalisation du Plan Climat Air Énergie (PCAET) du Territoire de la Côte Ouest confié à la SPL Horizon Réunion.

IV.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GÉNÉRALES

• AFFAIRE N° 8 : Protocole d’accord avec la société Réunion Matériels Services (RMS).

RESSOURCES HUMAINES

• AFFAIRE N° 9 : Mise à disposition d’agents communaux dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement.

Questions diverses

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