Le 24 décembre 2019

Bureau Communautaire – Séance du 23 décembre 2019


I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

CONTRÔLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 1 : Cession par le TCO de sa participation dans la SEMADER.

II.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 2 : Mise à disposition des biens par les communes, au bénéfice du TCO, dans le cadre du transfert des compétences eau potable, assainissement collectif des eaux usées et gestion des eaux pluviales urbaines.

III.Questions diverses


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