Le 7 décembre 2019

Bureau Communautaire – Séance du 2 décembre 2019


I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES

  • AFFAIRE N° 1 : Acompte sur subventions aux organismes pour 2020.

II.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2 : Modification du tableau des effectifs par créations de postes.
  • AFFAIRE N° 3 : Modification du règlement relatif à l’attribution du RIFSEEP.
  • AFFAIRE N° 4 : Renouvellement de la convention d’adhésion à la mission de médecine préventive du Centre de gestion de la Réunion.
  • AFFAIRE N° 5 : Renouvellement de la convention d’adhésion à la mission d’hygiène et sécurité du Centre de gestion de la Réunion.
  • AFFAIRE N° 6 : Convention d’inspection santé et sécurité au travail avec le Centre de gestion de la Réunion.
  • AFFAIRE N° 7 : Transfert d’agents au TCO suite au transfert des compétences Eau et Assainissement.
  • AFFAIRE N° 8 : Attribution d’une avance de trésorerie au Comité d’Oeuvres Sociales du TCO, le T’COS, au titre de la gestion des titres restaurant pour l’année 2020.
  • AFFAIRE N° 9 : Attribution d’une subvention au Comité d’Oeuvres Sociales du TCO,le T’COS, au titre de l’exercice 2020.
  • AFFAIRE N° 10 : Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation.
  • AFFAIRE N° 11 : Convention d’aménagement d’emploi (CAE) pour les sportifs de haut niveau.

MOYENS GÉNÉRAUX

  • AFFAIRE N° 12 : Autorisation de sortie de véhicule de l’actif du TCO en raison de leur état de vétusté.

III.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 13 : Transfert GEMAPI – Signature d’une convention de prestation de service avec le syndicat mixte du parc routier de la réunion pour l’entretien et la mise en œuvre du batardeau de la route digue de Saint-Paul.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 14 : Opération IP Aimé Césaire, POE FEDER 2014 – 2020, plan de financement au titre de la mesure 4.08.
  • AFFAIRE N° 15 : Opération IP Aimé Césaire, POE FEDER 2014 – 2020, plan de financement au titre de la mesure 4.09.
  • AFFAIRE N° 16 : Opération IP Aimé Césaire, POE FEDER 2014 – 2020, plan de financement au titre de la mesure 6.01.
  • AFFAIRE N° 17 : Changement d’indices dans les marché de transports scolaires.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 18 : Autorisation de sortie de caissons à déchets de déchèterie de l’actif du TCO en raison de leur état de vétusté.
  • AFFAIRE N° 19 : Attribution d’une subvention à l’Association des Parents d’Elevés de l’Enseignement Libre – projet de sensibilisation scolaire à l’errance animale.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 20 : Remboursement à l’occupant “Le Dodo Tourisme Réunion” des frais de remplacement d’une porte suite à un sinistre survenu sur le local n°5 – darse de plaisance de la pointe des Galets.
  • AFFAIRE N° 21 : Mise à disposition de la maison Bénard à Trois-Bassins pour l’implantation de l’antenne ouest du Parc National de la Réunion – conclusion d’un bail emphytéotique.
  • AFFAIRE N° 22 : Cession à titre de régularisation de la parcelle HN 116 – ZA Cambaie Saint Paul.
  • AFFAIRE N° 23 : Transfert des biens GEMAPI – Mise à disposition et superposition d’affectation de la Route digue entre la Région et le TCO.

IV.AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

MISSION LEADER ET DÉVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 24 : Validation du plan de financement 2020 pour l’animation et le fonctionnement de TERH GAL OUEST.

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 25 : Participation du TCO au projet BRICOBUS porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion en 2020.
  • AFFAIRE N° 26 : Convention de partenariat du TCO avec l’ADIL concernant la mise en œuvre de l’observatoire des loyers privés.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 27 : Conclusion d’un bail à construction avec la Société JandJ sur la parcelle HN 34, zone de Cambaie – Commune de Saint Paul.
  • AFFAIRE N° 28 : Convention de partenariat sur la mise en œuvre de la clause sociale avec le bailleur social SEMADER.
  • AFFAIRE N° 29 : Signature d’un avenant n° 3 à la délégation de service public (DSP) pour la gestion du camping Hermitage Lagon avec la SPL Tamarun.
  • AFFAIRE N° 30 : Fonds de concours exceptionnel – Pôle Aménagement et Construction Durables “PACD” (TCO/ Ville de Le PORT).
  • AFFAIRE N° 31 : Fonds de concours exceptionnel pour la réalisation du projet de médiathèque de la commune de Saint-Leu – Validation de l’avenant de prorogation.
  • AFFAIRE N° 32 : Financement de l’ACI Jardin potager et tisane locale par la méthode de la perma-culture porté par l’association ADIVEP pour l’année 2020 – dossier complémentaire.
  • AFFAIRE N° 33 : Création d’un bureau d’information touristique à Mafate, La Nouvelle – Présentation de l’étude de faisabilité et validation du scénario retenu en comité de pilotage « réhabilitation et extension du bâtiment existant et reconstruction de sanitaires publics.
  • AFFAIRE N° 34 : Synergie Péi : animation de la démarche d’écologie industrielle territorialisée dans les ZAE du TCO- année 2020.
  • AFFAIRE N° 35 : Délibération modificative – Zone ECOPARC – Conclusion d’un bail à construction avec l’entreprise VALDI’RUN.
  • AFFAIRE N° 36 : Mission ODYSSEA Tourisme et Croissance Bleue: Point d’étape.

Questions diverses


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