Bureau Communautaire – Séance du 1er Juillet 2013


Délibération N° 2013-060/B6-001

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – HABITAT – Attribution d’une subvention à l’Agence Immobilière à vocation sociale (Agence Soleil)

Délibération N° 2013-061/B-002
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE/SPORT – Actualisation du plan de financement du centre sportif et de loisirs de dos d’Ane

Délibération N° 2013-062/B6-003
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’association 4ème Cirque pour la mise en place d’ateliers d’initiation aux arts du cirque, au titre de l’exercice 2013

Délibération N° 2013-063/B6-004
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’association ACTA pour la mise en oeuvre de son programme d’actions culturelles 2013

Délibération N° 2013-064/B6-005
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’association « An Grèn Koulèr / écritures sociales » pour son action culturelle « kozman vré», au titre de l’exercice 2013

Délibération N° 2013-065/B6-006
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à la compagnie « Baba Sifon » pour son action culturelle « itinérance pour un théâtre de proximité » axée sur son spectacle « Batman d’Kèr »

Délibération N° 2013-066/B6-007
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’association « F.A.T.A.K » pour la mise en place de stages de percussions, chants et guitare, au titre de l’exercice 2013

Délibération N° 2013-067/B6-008
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’association « Maécha Métis » pour le développement de l’art du clown, au titre de l’exercice 2013

Délibération N° 2013-068/B6-009
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’Association « Soul City » pour la décentralisation de la 7ème édition du « Battle de l’Ouest Indian Ocean Tour », au titre de l’exercice 2013

Délibération N° 2013-069/B6-010
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’association « ThéâtrEnfance » pour la diffusion de son spectacle « Moustache » et la mise en place d’ateliers de sensibilisation et d’initiation à la pratique artistique en théâtre, au titre de l’exercice 2013

Délibération N° 2013-070/B6-011
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’association « Unit’ et Métis’ » pour la mise en oeuvre de son projet culturel, pour l’exercice 2013

Délibération N° 2013-071/B6-012
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’association « Zamalak » pour la diffusion du spectacle de l’artiste Teddy Iafare-Gangama « Fonnkèr » et la mise en place d’ateliers d’écriture, sur le territoire de l’ouest, au titre de l’’exercice 2013

Délibération N° 2013-072/B6-013
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – ECONOMIE/INSERTION – Compte rendu annuel d’activité de la convention publique d’amenagement de la ZAC Environnement – Ecoparc du Port – Année 2012

Délibération N° 2013-073/B6-014
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – ECONOMIE/INSERTION – Acquisition de terrains viabilisés de l’Ecoparc (ZAC Environnement) auprès de la SODIAC

Délibération N° 2013-074/B6-015
ENVIRONNEMENT – Approbation des plans de financement relatifs à la maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation des anciennes décharges de Cambaie, Cocâtre et le Port

Délibération N° 2013-075/B6-016
ENVIRONNEMENT – Approbation des plans de financement relatifs à l’acquisition de biocomposteurs, de bornes d’apport volontaire et d’engins pour sites de traitement de déchets verts

Délibération N° 2013-076/B6-017
ENVIRONNEMENT – Convention avec le BRGM pour une étude en vue d’évaluer les teneurs en Eléments Traces Métalliques (ETM) sur le territoire du TCO

Délibération N° 2013-077/B6-018
ENVIRONNEMENT – Attribution d’une subvention à l’association Le Grand Raid au titre de l’année 2013

Délibération N° 2013-078/B6-019
ENVIRONNEMENT – Attribution d’une subvention à l’association Arterre « test et évaluation du guide Jardin Marmay » au titre de l’année 2013

Délibération N° 2013-079/B6-020
TRANSPORT – Avenant n °22 à la convention de DSP kar’ouest relatif à la gratuité du réseau kar’ouest pour les personnes à mobilité réduite

Délibération N° 2013-080/B6-021
TRANSPORT – Avenant à la convention relative à une subvention de fonctionnement au GIHP

Délibération N° 2013-081/B6-022
TRANSPORT – Avenant n°21 à la convention de DSP kar’ouest concernant la mise en service du transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Rapporteur : Mme Rahiba DUBOIS

Délibération N° 2013-082/B6-023
TRANSPORT – Avenant n° 23 à la convention de DSP kar’ouest relatif à la mise en oeuvre d’équipements porte-vélos sur les véhicules du réseau kar’ouest

QUESTIONS DIVERSES
INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE – Acquisition de la parcelle AI 183 à Trois-Bassins par le biais d’un portage foncier de l’EPFR, en vue de l’extension de la Zone d’Activité Economique (ZAE) Bras-Montvert

QUESTIONS DIVERSES
COOPERATION DECENTRALISEE – Coopération décentralisée : Participation du TCO à la coopération entre les communes de Tamatave (Madagascar) et Le Port (2011-2013) Action « chantier jeunes : valorisation de la place de la colonne de Tamatave »


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