Bureau Communautaire – Séance du 1er décembre 2014


ORDRE DU JOUR

I. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE

AFFAIRE N° 2014-107/BC7-001 : Enseignement Artistique : Attribution d’une subvention à l’« Association Cultures Communications Océan Indien » (ACCOI) pour la poursuite de son action d’enseignements artistiques (musique et danse) au titre de l’exercice 2014
AFFAIRE N° 2014-108/BC7-002 : Enseignement Artistique : Attribution d’une subvention à l’association « Les Farfadets » pour la mise en place d’ateliers de pratique artistique en théâtre, arts plastiques et musique au titre de l’exercice 2014

2. AMENAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

AFFAIRE N° 2014-109/BC7-003 : Demande de prorogation des délais contractuels de la convention d’attribution d’un fonds de concours « ouverture des villes sur la mer » à la commune de Saint-Paul pour l’aménagement d’aires de détente et de loisirs – site vert

II. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

AFFAIRE N° 2014-110/BC7-004 : Délibération modificative relative à l’acquisition foncière sur la Zone artisanale de l’Eperon
AFFAIRE N° 2014-111/BC7-005 : Conclusion d’un bail à construction a la SEDRE sur la zone artisanale de l’Eperon
AFFAIRE N° 2014-112/BC7-006 : Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 08 14 04 entre la commune de la possession, l’EPFR et le TCO afin d’acquérir la parcelle AX 374 à Dos d’Ane, chemin Moïse Nativel
AFFAIRE N° 2014-113/BC7-007 : Acquisition de terrains viabilisés de l’Ecoparc tranche 4 (ZAC Environnement) auprès de la SODIAC
AFFAIRE N° 2014-114/BC7-008 : Acquisition amiable des parcelles HN 244 et HN 246 relative au projet Ecocité – Cambaie Oméga

III. POLE RESSOURCES

1. RESSOURCES HUMAINES

AFFAIRE N° 2014-115/BC7-009 : Modification du tableau des effectifs par création de postes
AFFAIRE N° 2014-116/BC7-010 : Octroi d’une subvention au comité d’œuvre sociale du TCO – le T’COS- au titre de la gestion des titres restaurant pour l’année 2015

IV. QUESTIONS DIVERSES