Bureau Communautaire – Séance du 12 avril 2021


PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 1 : Contrat d’engagement mandat 2020-2026 – Agir contre le Mal Logement.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 2 : Attribution des subventions culture au titre de l’année 2021-soutien à la création Békali.
  • AFFAIRE N° 3 : Renouvellement de baux commerciaux sur les zones d’activités économiques du TCO – Zone de Vue Belle.
  • AFFAIRE N° 4 : Modification du Cahier des Prescriptions Urbaines Architecturales, Paysagères et Environnementales (CPUAPE) de l’ECOPARC.

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 5 : Signature d’une convention de partenariat avec le CAUE pour l’accompagnement du TCO et de la Régie des ports de plaisance dans la définition de prescriptions architecturales et d’ambiance sur le port de Saint-Gilles.
  • AFFAIRE N° 6 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’AGIDESU pour des projets d’insertion selon le dispositif PEC au port de plaisance de la Pointe des Galets – Avenant de prolongation de 6 mois de la Convention.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 7 : Transfert de subvention régionale pour le renforcement des réseaux d’eau potable de la commune de Trois-Bassins au profit du TCO.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 8 : ZA ECOPARC – Conventions de mise à disposition et de servitude pour le raccordement électrique du projet de la société RUN BIO ENERGIE – Parcelle BK 176.
  • AFFAIRE N° 9 : Signature du procès-verbal de restitution suite à la désaffectation de l’intérêt communautaire sur la rue Saint-Louis à Saint-Paul.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 10 : Modification du tableau des effectifs par créations de poste.

Questions diverses


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