Bureau Communautaire – Séance du 1 octobre 2018


I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 1 : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques du TCO et des 5 communes membres en vue d’un système d’archivage électronique.

COOPERATION DECENTRALISEE

  • AFFAIRE N° 2 : Première édition des rencontres Océan Indien de l’Association Internationale Villes et Ports.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 3 : Modification du tableau des effectifs par créations de postes.

II. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 4 : Demande de garantie d’emprunt de la SEMADER pour l’opération Bois de Sable – 45 LLTS au Port.
  • AFFAIRE N° 5 : Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération La Palmeraie – 70 LLTS au Port.
  • AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération Beauchamp – 32 LLTS à Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 7 : Avenant n° 2 à la convention entre le TCO et la ville du Port pour le financement des travaux dans le cadre du programme de rénovation urbaine Lépervanche – Vergès – Voie Triomphale.
  • AFFAIRE N° 8 : Demande de subvention de l’Agence Immobilière à Vocation Sociale (Agence Soleil) pour 2018.

ECONOMIE ET EMPLOI

  • AFFAIRE N° 9 : Demande de subvention de la SEM GEM PORT DES MASCAREIGNES-LA HALLE pour l’organisation de Flore et Halle 2018.

MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 10 : Demande de financement 2018 de l’Association des Producteurs et Transformateurs Fermiers (APTF).

III. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 11 : Avis sur l’avenant 1 à la convention relative à la détermination de l’impact du projet de protection contre les crues des secteurs Ermitage-Les Bains Saline Les Bains sur les ressources en eau souterraine du secteur Trou d’Eau, sur la Commune de Saint-Paul.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 12 : Convention de mutualisation pour le transport d’élèves de l’école Victor Hugo à La Possession.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 13 : Attribution d’une subvention à l’Association des Solidaires de l’Économie Sociale pour le plan lutte anti-vectorielle sur le territoire de la commune de La Possession (Année 2018-2019).
  • AFFAIRE N° 14 : Avenant à la convention de financement avec l’association Kaz Maron (modification du support de communication).

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 15 : Signature d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour le projet de réhabilitation du port de plaisance de Saint-Gilles avec la SPL Maraïna.
  • AFFAIRE N° 16 : Signature d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réaménagement et d’extension du port de plaisance de Saint-Leu avec la SPL Maraïna.
  • AFFAIRE N° 17 : Transfert de compétence – mise à disposition du périmètre d’assiette des zones d’activité de la Commune de la Possession.
  • AFFAIRE N° 18 : Transfert de compétence – mise à disposition du périmètre d’assiette des zones d’activité économique de la Commune de LE PORT.
  • AFFAIRE N° 19 : Transfert de compétence – zone d’activités économiques – Procès-verbal de mise à disposition des biens patrimoniaux de la Commune de

SAINT PAUL

  • AFFAIRE N° 20 : Transfert de compétence – mise à disposition du périmètre d’assiette des zones d’activité économique de la commune de SAINT LEU.
  • AFFAIRE N° 21 : Zone ECOPARC – Cession de la parcelle BK 186 à l’entreprise SOLYNVEST (Filiale de SOLYRUB).

Questions diverses


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