Publié le 2 avril 2019 à 9 h 33 min
I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 1 : Signature d’une convention d’éviction avec Madame Corinne PERROT dans le cadre de son relogement hors du périmètre de la DUP CAMBAIE-OMEGA.
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 2 : Subvention à l’association Institut d’Insertion par l’Innovation (3i) dans le cadre du plan de lutte anti-vectorielle 2019.
- AFFAIRE N° 3 : Subvention à l’association Institut d’Insertion par l’Innovation (3i) dans le cadre du plan de lutte anti-vectorielle 2018 – 2019.
- AFFAIRE N° 4 : Lancement de l’appel à projets Lékol’O pour l’année scolaire 2019-2020.
II.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 5 : Convention d’objectifs et de moyens entre le TCO et l’AIVS (Agence Soleil) pour la mise en œuvre de l’intermédiation locative.
- AFFAIRE N° 6 : PILHI : Mise en œuvre d’une évaluation du projet d’Opération GRoupée d’Amélioration Légère (OGRAL).
ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 7 : Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux de réfection de voirie intercommunale de la ZAC Environnement du Port.
- AFFAIRE N° 8 : Demande de garantie d’emprunt de la société publique locale (SPL) TAMARUN dans le cadre du projet de construction d’habitations légères de loisirs (HLL) sur le site du camping Hermitage Lagon.
- AFFAIRE N° 9 : Demande d’octroi d’une subvention d’investissement pour Lékol Célimène Ecole Artistique Intercommunale de l’Ouest.
- AFFAIRE N° 10 : Attribution de subventions culture au titre de l’année 2019 – Axe création (dispositif Békali).
III.Questions diverses
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| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| compte-rendu-bureau-communautaire--seance-du-1-avril-2019 | 111,20 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
