Bureau Communautaire – Séance du 1er août 2016

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Publié le 2 août 2016 à 10 h 20 min

ORDRE DU JOUR

I.PÔLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
  • AFFAIRE N° 1 : Signature d’un protocole transactionnel en vue du remboursement de taxes foncières indûment payées par les anciens propriétaires suite à l’expropriation de leurs terrains dans le cadre du projet d’aménagement Four à Chaux sur la commune de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 2 : Transfert de compétence Mise à disposition du terrain d’assiette de l’ancienne décharge de déchets ménagers de la Ravine Cocâtre _ TROIS BASSINS – Parcelle : AK 1511p.
  • AFFAIRE N° 3 : Convention SIDELEC / TCO : servitude de réseaux électriques et mise à disposition d’une parcelle de terrain pour l’édification d’un poste de transformation électrique de distribution publique.
ENVIRONNEMENT
  • AFFAIRE N° 4 : Attribution d’une subvention à l’Association Départementale pour l’Insertion et la Préservation de l’Environnement (ADIPE) pour le plan ravines / plan de lutte antivectorielle sur le territoire de la commune de Saint-Leu – année 2016/2017.
TRANSPORT
  • AFFAIRE N° 5 : Semaine Européenne de la Mobilité et Rando Vélo Intercommunale 2016.

II.PÔLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE
  • AFFAIRE N° 6 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Théâtre des Alberts » pour la 7e édition du festival « Tam Tam ».
  • AFFAIRE N° 7 : Attribution d’une subvention à l’Association Handi-Basket pour l’organisation de la 2e édition des « Foulées semi nocturnes de La Possession».
  • AFFAIRE N° 8 : Attribution d’une subvention au Comité de la Randonnée Pédestre de La Réunion pour l’organisation de la 7e édition de la « Fête de la randonnée pédestre».
ÉCONOMIE INSERTION
  • AFFAIRE N° 9 : Validation du plan de financement de l’opération d’extension de la zone d’activités de la Pointe des Châteaux.

III.ÉCOCITÉ

FINANCEMENT
  • AFFAIRE N° 10 : Conclusion d’une Convention État/TCO relative au soutien financier de l’équipe d’ingénierie de l’Écocité.
  • AFFAIRE N° 11: Convention PIA Ville de Demain Conclusion d’une convention locale V2 avec l’État, la Caisse des dépôts, le TCO, la Ville du Port et la Ville de la Possession.

IV.PÔLE RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES
  • AFFAIRE N° 12 : Convention de mise à disposition des agents de la filière Police municipale.

V. QUESTIONS DIVERSES

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COMPTE RENDU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 1 AOÛT 2016 190,63 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download