Publié le 7 septembre 2020 à 10 h 06 min
I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 1 : Signature d’un avenant de prolongation de la convention de financement de la DAAF pour la formation des médiateurs au diagnostic gaspillage alimentaire.
- AFFAIRE N° 2 : Octroi d’une subvention à l’Association des Solidaires de l’Economie Sociale pour son activité de recyclerie.
- AFFAIRE N° 3 : Attribution de subventions à l’Association Réunionnaise de Développement et d’Insertion (ARDI) dans le cadre de la Lutte Anti-Vectorielle (LAV).
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 4 : 5éme convention opérationnelle entre l’EPFR et le TCO en vue du portage foncier de 15 parcelles comprises dans le périmètre de DUP RÉSERVES FONCIERES « CAMBAIE OMEGA » – ECOCITE.
- AFFAIRE N° 5 : Exercice du droit de préemption urbain sur relégation de la commune de Saint-Paul – parcelle HN 195 sise dans la zone d’activités de Cambaie.
II.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 6 : Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) des quartiers Ariste Bolon et SIDR Haute – Convention de financement relative au programme de travaux / Tranche 1.
- AFFAIRE N° 7 : Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) des quartiers Ariste Bolon et SIDR Haute – Convention de financement relative à l’ingénierie et la conduite de projet / Tranche 1.
- AFFAIRE N° 8 : Création d’un Fonds Mutualisé Intercommunal d’amélioration de l’habitat et accession aidée.
ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 9 : Octroi de la dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2020.
- AFFAIRE N° 10 : Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2020 – Axe création (dispositif Békali).
- AFFAIRE N° 11 : Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2020 – Axe Diffusion.
Questions diverses
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_BC_07092020 | 131,70 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
