Bureau Communautaire – Séance du 05 octobre 2020


I.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 1 : Attribution de subventions culture complémentaires – axe diffusion.
  • AFFAIRE N° 2 : Le Moulin.re : Présentation et partenariat avec l’association Technopole de la Réunion pour l’année 2020.

II.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 3 : Acquisition de la parcelle DK110p située dans le périmètre de DUP PAPI ERMITAGE – SALINE.
  • AFFAIRE N° 4 : Acquisition de la parcelle DK659p située dans le périmètre de DUP PAPI ERMITAGE – SALINE.
  • AFFAIRE N° 5 : DUP Cambaie-Oméga – Avenant à la convention opérationnelle n°15 19 01 de portage EPFR.
  • AFFAIRE N° 6 : Projet de ferme Photovoltaïque au Port – convention de passage et occupation des parcelles BK 180, 181 et 196 au profit d’EDF Renouvelables.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 7 : Octroi d’une subvention à l’association Amicale Laïque centre ST-LEU pour mener à bien les projets pédagogiques d’aires marines éducatives (AME) sur le littoral du TCO.
  • AFFAIRE N° 8 : Contributions financières d’investissement à ILEVA pour la réalisation de l’outil de traitement des déchets multifilière.
  • AFFAIRE N° 9 : Avenant de prolongation de la convention entre l’Association de Développement des Hauts et le TCO relative à la lutte anti-vectorielle sur la Commune de St-Leu.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 10 : Approbation du plan de financement prévisionnel relatif aux travaux de réhabilitation du réseau gravitaire des eaux usées de la RN7 sur la commune du Port.

III.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 11 : Avenant à la convention constitutive d’un groupement de commandes entre le TCO et les 5 communes membres dans le cadre d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques en vue d’un système d’archivage électronique.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 12 : Modification du tableau des effectifs par créations de poste.
  • AFFAIRE N° 13 : Principes de déplacements et prise en charge des frais de mission des élus communautaires.
  • AFFAIRE N° 14 : Principes de déplacements et prise en charge des frais de mission des agents du TCO.
  • AFFAIRE N° 15 : Adoption du règlement relatif à l’attribution du RIFSEEP.

IV.Questions diverses


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