Bureau communautaire – Séance du 03/10/2022


Publié le 18 octobre 2022 à 12 h 38 min



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2022_084_BC_1 Approbation PV du BC du 5 septembre 2022 92,34 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_085_BC_2 France 2030 – Démonstrateur de la Ville Durable Convention de partenariat entre la Caisse des Dépôts et la Communauté d’agglomération du TCO 460,63 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_086_BC_3 Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour 2022-2023 143,34 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_087_BC_4 Validation du contrat de quasi régie entre le TCO et l'AGORAH " Étude sur l'état des lieux de la vacance dans le parc de logements" et validation du plan de financement 121,01 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_088_BC_5 Candidature du TCO à l’appel à projets du programme France 2030 « Plan Innovation Outre-Mer » (PIOM) pour le développement d’un campus de l’innovation tropicale et insulaire (CITI) 118,40 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_089_BC_6 PLIE du TCO 2021 2022- Modification du plan de financement de la programmation 105,13 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_090_BC_7 Protocole Transactionnel pour le logiciel de suivi des participants au PLIE 105,38 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_091_BC_8 Avenant aux conventions de l'appel à projets ACI 2022 118,32 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_092_BC_9 Coopération décentralisée : Projet de partenariat de coopération décentralisée avec la commune urbaine de Sainte-Marie (Madagascar) 110,06 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_093_BC_10 Appel à projets Lékol’O 2022-2023 : Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l’Ecole 139,92 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_094_BC_11 Validation du plan de financement modifié pour les travaux de sécurisation et de protection des ouvrages à l'embouchure des ravines Grand et Petit Etang sur la Commune de Saint- Leu (digues, épis en mer, cordon dunaire) 129,38 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_095_BC_12 Transfert de compétence : Régularisation de la mise à disposition du bureau d’information touristique de Saint-Leu – Parcelles AV 1087 et 1088 – Commune de Saint-Leu 104,83 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_096_BC_13 ZA Bras Montvert - Conclusion d'un bail à construction avec la société xxx, attributaire du lot à construire n° 14 (AI 854) - Commune de Trois-Bassins 1,94 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_097_BC_14 Semaine européenne de la mobilité et rando vélo intercommunale : octroi d'une subvention à l'OMS du Port 110,98 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_098_BC_15 Attribution d'une avance de trésorerie complémentaire au T'COS pour la gestion des titres-restaurant pour l’année 2022 104,43 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_099_BC_16 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du TCO, le T'COS, pour l'année 2022 105,81 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_100_BC_17 Instances de dialogue social : actualisation du recensement des effectifs au 1er janvier 2022 101,43 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download